Cluster des quartiers prioritairesListe des documents disponibles pour ce territoire
| Type de doc. | Titre | Date |
|---|---|---|
| Texte législatif, circulaire | open_in_newArrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A | 31/10/2013 |
| Fiche d'expérience | open_in_newDispositif d'Intégration Tardive (D.I.T.) au lycée professionnel Éclair (Écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite) du Petit-Quevilly | 01/02/2012 |
| Cartographie réglementaire | open_in_newCartographie réglementaire (n°514) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Saint Julien, Quartier des Bruyères.' (Le Petit-Quevilly., Seine Maritime (76)) | 01/01/1997 |
| Cartographie réglementaire | open_in_newCartographie réglementaire (n°515) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Z.A.C. Nobel Bozel.' (Le Petit-Quevilly., Seine Maritime (76)) | 01/01/1997 |