Cluster des quartiers prioritairesListe des documents disponibles pour ce territoire
| Type de doc. | Titre | Date |
|---|---|---|
| Texte législatif, circulaire | open_in_newArrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A | 31/10/2013 |
| Fiche d'expérience | open_in_newAménagement des abords d’un équipement et des espaces extérieurs des Mesliers à Elbeuf. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville | 01/02/2005 |
| Contrat, convention, protocole | open_in_newContrat de ville de l'agglomération d'Elbeuf - Convention cadre | 01/10/2000 |
| Cartographie réglementaire | open_in_newCartographie réglementaire (n°507) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Puchot, Mesliers, Mont Duve.' (Elbeuf., Seine Maritime (76)) | 01/01/1997 |