Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc.	Titre	Date
Fiche territoriale	Insee Flash Corse En Corse, les quartiers de la politique de la ville concentrent moins qu’ailleurs la pauvreté	01/05/2016
Fiche territoriale	Programme Adultes-relais (AR) Département de la Corse-du-Sud(02A) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Programme Adultes-relais (AR) Département de la Haute-Corse(02B) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Programme de réussite éducative (PRE) Département de la Corse-du-Sud(02A) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Programme de réussite éducative (PRE) Département de la Haute-Corse(02B) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Étude nationale urbaine. Fiche régionale Corse	29/01/2016
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de l'Agglomération de Bastia 2015-2020	06/11/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville du Pays Ajaccien 2015-2020	05/11/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 02A-Corse-du-Sud	30/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 02B-Haute-Corse	30/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Région : 94-Corse	15/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 02A-Corse-du-Sud	15/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 02B-Haute-Corse	15/10/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Porto-Vecchio	31/07/2015
Carte ou Chiffres clés	Recueil d'indicateurs régionaux 2014 : offre de soins et état de santé. Données sociodémographiques et fiches de synthèse régionales	25/08/2014
Discours	Discours de George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative, devant les membres du laboratoire de l'Égalité prononcé au Salon de l'éducation le vendredi 22 novembre 2013	22/11/2013
Carte ou Chiffres clés	Atlas régionaux 2011 de la démographie médicale du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM)	15/11/2011
Fiche d'expérience	Programme d'appariement entre le College Technology de Swanmore et les sections européennes du collège Réseau ambition réussite (RAR) des Padule d'Ajaccio, Corse : bilan final d'une action innovante	11/08/2011
Etude ou recherche	Etude évaluative sur la mise en oeuvre des actions de prévention de la récidive financées par l’ACSE Monographies	01/10/2010
Carte ou Chiffres clés	Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Corse	29/06/2010
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D	31/12/2009
Note ou dossier technique	Assiduité scolaire : procédures, missions des acteurs, dispositifs d'appui, cadre juridique. Document de l'académie de Corse	08/10/2009
Rapport	Histoire et mémoires des immigrations en région Corse - synthèse du rapport final	01/04/2008
Carte ou Chiffres clés	Carte des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) de la région Corse (territoires prioritaires 2007-2009)	21/06/2007
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion sociale d'Ajaccio	15/03/2007
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion sociale de Bastia	09/03/2007
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances	29/07/2006
Texte législatif, circulaire	Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Corse ]	31/01/2006
Note ou dossier technique	Région Corse : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville	01/09/2004
Contrat, convention, protocole	Ajaccio : opération de renouvellement urbain - quartiers St Jean / Cannes / Salines	01/11/2002
Carte ou Chiffres clés	Corse : atlas régional contrats de ville 2000-2006	01/04/2002
Carte ou Chiffres clés	Cartographie régionale des contrats de ville 2000-2006 de Corse	01/09/2001
Contrat, convention, protocole	Bastia : Convention d'Application Territoriale relative aux quartiers prioritaires ( Opération de Renouvellement Urbain )	01/09/2001
Rapport	Bilan évaluation du point de vue national du PIC URBAN en France - résumé	01/05/2000
Note ou dossier technique	Les programmes européens et la politique de la ville	01/03/2000
Fiche territoriale	Programme d'Initiative Communautaire Urban de Bastia	01/03/2000
Fiche d'expérience	L'Initiative Communautaire Urban, fiches d'expériences des sites Urban	01/03/2000
Fiche territoriale	Fiche régionale Politique de la ville Corse	01/01/2000
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°094) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Cannes, Les Salines.' (Ajaccio., Corse Du Sud (2A))	01/01/1997
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°095) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Jardins Empereur.' (Ajaccio., Corse Du Sud (2A))	01/01/1997
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°096) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Pietralba.' (Ajaccio., Corse Du Sud (2A))	01/01/1997
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°097) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Saint Jean.' (Ajaccio., Corse Du Sud (2A))	01/01/1997
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°098) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Quartiers Sud.' (Bastia., Haute Corse (2B))	01/01/1997