Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc.	Titre	Date
Fiche d'expérience	Tous fiers de lettres ! Expérimentation du collège REP Peiresc de Toulon (83)	07/03/2018
Rapport	L'effectivité du Droit au logement opposable. Mission d’évaluation dans 14 départements. Rapport de madame Marie-Arlette Carlotti, présidente du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et du comité de suivi de la loi Dalo a madame Emmanuelle Cosse, Ministre du logement et de l’habitat durable	15/12/2016
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 083-Var	09/08/2016
Fiche d'expérience	Une belle initiative sur la base aéronavale d'Hyères pour vaincre le décrochage scolaire	14/03/2016
Fiche territoriale	Programme Adultes-relais (AR) Département du Var(83) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Programme de réussite éducative (PRE) Département du Var(83) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 083-Var	30/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 083-Var	15/10/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville 2015-2020 Toulon Provence Méditerranée	02/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Brignoles 2015-2020	01/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville nouvelle génération Ville du Luc-en-Provence	01/07/2015
Fiche d'expérience	Cordée Lycée Raynouard/ Collège Montenard du quartier Flanquegiaire de Besse-sur-Issole (83): Rencontres scientifiques entre collégiens et lycéens tout au long de l'année pour développer l'ambition	26/03/2015
Fiche d'expérience	Un dispositif « Plus de maîtres que de classes » au service des objectifs du projet du Réseau Rep+ Henri Wallon à La Seyne sur Mer (83)	04/02/2015
Etat de la question	Les enjeux de la prévention du décrochage scolaire dans l'activité de travail d'enseignants de collège	04/02/2014
Dossier de presse	Déploiement de la troisième vague de Zones de sécurité prioritaires (ZSP)	11/12/2013
Discours	Plan d'action pour l'agglomération d'Aix-Marseille : discours de Jean-Marc Ayrault, Premier Ministre, 8 novembre 2013	08/11/2013
Texte législatif, circulaire	Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A	31/10/2013
Etude ou recherche	Expérimentation : Extension du programme de réussite éducative (PRE) aux 16-18 ans	23/10/2013
Etude ou recherche	Evade - Entrée dans la vie active et discriminations à l'embauche. Net.Doc du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), nº 114, octobre 2013	07/10/2013
Etat de la question	Évaluation des actions concourant à la réussite scolaire et éducative dans les quartiers prioritaires en Provence-Alpes-Côte d'Azur	23/01/2013
Dossier de presse	Vidéo : Rencontre Avis Citoyens : François Lamy, ministre délégué chargé de la ville, à l'écoute des habitants à La Seyne-sur-Mer, 22 janvier 2013	22/01/2013
Actes de colloque ou de séminaire	Ateliers territoriaux de la cohésion sociale : les enjeux et les conditions de la réussite pour une meilleure synergie des acteurs dans les politiques de cohésion sociale. Actes de la journée d'étude La Garde, 24 novembre 2011	24/11/2011
Fiche d'expérience	Sur la base Expérithèque : "Mini-Brigade et formation maths en Réseau ambition réussite (RAR)", formation d'une centaine de professeurs des écoles sur 5 ans dans une circonscription Inspecteur de l'éducation nationale (IEN) à Toulon	02/11/2011
Fiche d'expérience	Solidarités numériques et politique de la ville : un levier pour réduire les inégalités. Recueil de pratiques du Secrétariat général du comité interministériel des villes	01/02/2011
Fiche d'expérience	Nouveaux rythmes scolaires en 6e. Fiche d'expérience du Pôle académique de soutien à l'innovation (PASIE) de l'Académie de Nice	03/10/2010
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D	31/12/2009
Fiche d'expérience	Une maison d'accueil et d'insertion pour les plus petits comme pour les plus âgés - 83. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)	30/10/2009
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion sociale de Brignoles	30/06/2007
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Fréjus/ Saint-Raphaël	30/06/2007
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion sociale de Hyères	30/06/2007
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion social de Le Luc	30/06/2007
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Maximin	30/06/2007
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Draguignan/ Le-Muy	14/03/2007
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion social de La Seyne-sur-Mer	27/02/2007
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion sociale de Toulon	22/02/2007
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances	29/07/2006
Fiche d'expérience	Toulon : un stage de soutien à la parentalité	01/01/2004
Rapport	Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux	01/11/2003
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Toulon - Convention cadre	01/02/2001
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Fréjus / Saint-Raphaël - Convention cadre	01/01/2001
Fiche territoriale	Présentation du Grand Projet de Ville de La Seyne-Sur-Mer	01/12/2000
Carte ou Chiffres clés	Carte du Grand Projet de Ville (GPV) de La Seyne-Sur-Mer	01/12/2000
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Draguignan - Convention cadre	01/11/2000
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de La Seyne sur Mer - Convention Cadre	01/11/2000
Rapport	Rapport d'évaluation de l'appel à projets plates-formes de services publics	01/03/1998
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°559) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Gabelle.' (Fréjus., Var (83))	01/01/1997
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°560) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Quartiers Est : Les Mouissèques, La Rouve.' (La Seyne-sur-Mer., Var (83))	01/01/1997
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°561) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Z.U.P. de Berthe.' (La Seyne-sur-Mer., Var (83))	01/01/1997
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°562) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Centre Ancien.' (Toulon., Var (83))	01/01/1997
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°563) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Beaucaire.' (Toulon., Var (83))	01/01/1997