Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc.	Titre	Date
Note ou document d'orientation	Dédoublement des CP en REP+ : 14 à Paris (mais 1 CP à 27 en REP), 30 à Lille, 13 dans le Val-de-Marne	07/07/2017
Rapport	L'effectivité du Droit au logement opposable. Mission d’évaluation dans 14 départements. Rapport de madame Marie-Arlette Carlotti, présidente du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et du comité de suivi de la loi Dalo a madame Emmanuelle Cosse, Ministre du logement et de l’habitat durable	15/12/2016
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2016-1484 du 2 novembre 2016 inscrivant l'opération d'aménagement de Grigny parmi les opérations d'intérêt national mentionnées à l'article R. 102-3 du code de l'urbanisme, NOR : LHAL1615453D	02/11/2016
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 094-Val-de-Marne	09/08/2016
Etude ou recherche	Acteurs de la tranquillité, partenaires de la sécurité. Les bailleurs sociaux dans un rôle à dimension variable	28/04/2016
Fiche territoriale	Programme Adultes-relais (AR) Département du Val-de-Marne(94) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Programme de réussite éducative (PRE) Département du Val-de-Marne(94) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 094-Val-de-Marne	30/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 094-Val-de-Marne	15/10/2015
Contrat, convention, protocole	Ville de Valenton Contrat de Ville 2015-2020	29/09/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville 2015-2020 du Haut Val-de-Marne	28/09/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville 2015-2020 Saint-Maur-des-Fossés	28/09/2015
Contrat, convention, protocole	Ville d'Orly Contrat de Ville 2015-2020	10/07/2015
Contrat, convention, protocole	Communauté d’agglomération Seine-Amont Contrat de ville 2015-2020	10/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville nouvelle génération 2015-2020 Fontenay-sous-Bois	09/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville 2015-2020 Plaine Centrale - Bonneuil-sur-Marne	09/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville 2015-2020 Champigny-sur-Marne	08/07/2015
Contrat, convention, protocole	Ville de Thiais Projet de contrat de Ville 2015-2020	07/07/2015
Contrat, convention, protocole	Nouveau contrat de ville Les Portes de Paris, Les Hautes-Noues Villiers-sur-Marne Contrat de ville 2014-2020	03/07/2015
Contrat, convention, protocole	Ville de Villeneuve-Saint-Georges Contrat de ville 2015-2020	01/07/2015
Etude ou recherche	La TVA Anru : marchés immobiliers locaux et diversification de l'offre - Cadrage régional et zoom sur huit communes: Tome 1	30/04/2014
Etude ou recherche	La TVA Anru : marchés immobiliers locaux et diversification de l'offre - Cadrage régional et zoom sur huit communes. Tome 2	30/04/2014
Fiche d'expérience	P2R Parcours Relais Réussite	27/03/2014
Appel à projet	Cérémonie d'annonce des lauréats de l'appel à projets pour le développement des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)	10/01/2014
Carte ou Chiffres clés	Hébergement et logement adapté : panorama de l'offre francilienne en 2012. Note rapide Habitat de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU îdF), nº 637, décembre 2013	23/12/2013
Texte législatif, circulaire	Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A	31/10/2013
Fiche d'expérience	Balades urbaines numériques (BUN)- Participation citoyenne et communication digitale	27/09/2013
Bulletin, lettre ou magazine	Ensemble de l'Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF), nº 41, juillet 2013	08/07/2013
Charte, accords	Convention d'application 2014-2015 de la Charte Entreprises et Quartiers entre le Ministère de la ville et Aéroports de Paris	20/06/2013
Bulletin, lettre ou magazine	Analyse socio-économique de projets urbains négociés : facteurs et conditions de réussite. Le quatre pages du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), nº 8, avril 2013	09/04/2013
court métrage	Les Écoles de la deuxième chance (E2C)	12/02/2013
Fiche d'expérience	Faire acquérir des concepts et une attitude scientifiques tout en développant des compétences de lecteur, à partir d'une activité de « texte à trous »	21/01/2013
Etude ou recherche	« Internet pour Tous aux Larris » - Enquête auprès des habitants du quartier sur la question de l'accès et des usages d'Internet	01/11/2012
Actes de colloque ou de séminaire	Synthèse des débats de la 3ème rencontre d’internet solidaires tenue à Fontenay Sous Bois le 11 octobre 2012 co-organisée par le SG-CIV	11/10/2012
Fiche d'expérience	Comment prendre en charge différemment des élèves pour les aider à se remobiliser dans leurs études ? Collège RRS (Réseau réussite scolaire) Henri Matisse à Choisy-le-Roi	01/10/2012
Note ou dossier technique	Programme d'expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains" du Plan urbanisme construction architecture (PUCA). Cahier n°3 - Atelier du Kremlin-Bicêtre, juin 2011	22/06/2011
Fiche d'expérience	Fonds d’expérimentation pour la Jeunesse CAHIER THEMATIQUE «EXPERIMENTATIONS RELATIVES A LA PREVENTION ET LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE »	01/03/2011
Note ou dossier technique	Les micro-lycées. Ressources d'EduSCOL	11/02/2011
Fiche d'expérience	Solidarités numériques et politique de la ville : un levier pour réduire les inégalités. Recueil de pratiques du Secrétariat général du comité interministériel des villes	01/02/2011
Note ou document d'orientation	Programme d’expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains". Dossier de Premier plan, le journal d'information du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), n° 22, septembre-décembre 2010	01/09/2010
Etude ou recherche	La rénovation urbaine entre enjeux citadins et engagements citoyens. Rapport de recherche du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), avril 2010	01/04/2010
Fiche d'expérience	Parc social de Valophis Habitat AGIR EN DIRECTION DES PERSONNES ÂGÉES. MARS 2010	01/03/2010
Dossier de presse	Internats d'excellence, onze nouveaux sites pour les élèves des quartiers populaires	10/02/2010
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D	31/12/2009
Fiche d'expérience	Professionnalisation de la lutte contre le décrochage scolaire	01/09/2009
Dossier de presse	Volet rénovation urbaine du plan de relance de l'économie : avancement et premiers résultats, Agence nationale pour la rénovation urbaine, août 2009	01/08/2009
Etude ou recherche	Etude ESSEC-DIV sur la prise en compte des territoires urbains sensibles dans les projets de développement des agglomérations	01/04/2009
Etude ou recherche	Synthèse de l'étude sur la prise en compte des territoires urbains sensibles dans les projets de développement des agglomérations	01/04/2009
Site internet	La classe relais	01/12/2008
Actes de colloque ou de séminaire	Séminaire Santé et CUCS : communications de l'atelier 3	24/11/2008