Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc.	Titre	Date
Carte ou Chiffres clés	La carte scolaire du primaire 2017 en éducation prioritaire à Boulogne, Nanterre, Toulouse	24/05/2017
Rapport	L'effectivité du Droit au logement opposable. Mission d’évaluation dans 14 départements. Rapport de madame Marie-Arlette Carlotti, présidente du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et du comité de suivi de la loi Dalo a madame Emmanuelle Cosse, Ministre du logement et de l’habitat durable	15/12/2016
Actes de colloque ou de séminaire	Compte rendu du séminaire départemental Éducation prioritaire des Hauts-de-Seine du jeudi 29 septembre 2016	06/12/2016
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 092-Hauts-de-Seine	09/08/2016
Etude ou recherche	Acteurs de la tranquillité, partenaires de la sécurité. Les bailleurs sociaux dans un rôle à dimension variable	28/04/2016
Fiche territoriale	Programme Adultes-relais (AR) Département des Hauts-de-Seine(92) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Programme de réussite éducative (PRE) Département des Hauts-de-Seine(92) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville cadre des hauts-de-Bièvre 2015-2020	17/12/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville 2015-2020 Asnières sur Seine	15/12/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville de la Communauté d'Agglomération Sud de Seine 2015-2020	06/11/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville 2015-2020 Clichy-la-Garenne	02/11/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 092-Hauts-de-Seine	30/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 092-Hauts-de-Seine	15/10/2015
Etude ou recherche	Politique locale du logement et mixité dans l’ancienne banlieue rouge. Un autre regard sur les transformations des espaces populaires	30/09/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville 2015-2020 Colombes	16/09/2015
Contrat, convention, protocole	Communauté d'Agglomération du Mont-Valérien Contrat de Ville Cadre intercommunal 2015-2020	10/07/2015
Charte, accords	Convention "entreprises et quartiers" déclinée dans le département des Hauts de Seine 2015-2016 entre Electricité Réseau Distribution France (ERDF) et le Préfet des Hauts-de-Seine	09/07/2015
Charte, accords	Convention "entreprises et quartiers" déclinée dans le département des Hauts de Seine 2015-2016 entre Coca-Cola Entreprise et le Préfet des Hauts-de-Seine	09/07/2015
Charte, accords	Convention "entreprises et quartiers" déclinée dans le département des Hauts de Seine 2015-2016 entre le groupe La Poste et le Préfet des Hauts-de-Seine	09/07/2015
Charte, accords	Convention "entreprises et quartiers" déclinée dans le département des Hauts de Seine 2015-2016 entre Renault SAS, Renault Retail Group et le Préfet des Hauts-de-Seine	09/07/2015
Charte, accords	Convention "entreprises et quartiers" déclinée dans le département des Hauts de Seine 2015-2016 entre Vinci et le Préfet des Hauts-de-Seine	09/07/2015
Charte, accords	Convention "entreprises et quartiers" déclinée dans le département des Hauts de Seine 2015-2016 entre BNP Paribas et le Préfet des Hauts-de-Seine	05/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville 2015-2020 Gennevilliers	01/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de Ville 2015-2020 Villeneuve-la-Garenne	30/06/2015
Fiche d'expérience	15 actions de Programme de Réussite Éducative (PRE) présentées lors des 8èmes Rencontres Nationales de la Réussite Éducative organisées à Nanterre le 3 décembre 2014 par l'Association Nationale des Acteurs de la Réussite Éducative (ANARE)	06/02/2015
Etude ou recherche	La TVA Anru : marchés immobiliers locaux et diversification de l'offre - Cadrage régional et zoom sur huit communes: Tome 1	30/04/2014
Etude ou recherche	La TVA Anru : marchés immobiliers locaux et diversification de l'offre - Cadrage régional et zoom sur huit communes. Tome 2	30/04/2014
Fiche d'expérience	Avec l'Institut d'Éducation et de Pratiques Citoyennes (IEPC), des crèches aident les parents à trouver un emploi. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)	06/01/2014
Carte ou Chiffres clés	Rupture scolaire : les leçons d'une expérimentation alliant éducation et santé. Bref du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), nº 317, décembre 2013	31/12/2013
Carte ou Chiffres clés	Hébergement et logement adapté : panorama de l'offre francilienne en 2012. Note rapide Habitat de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU îdF), nº 637, décembre 2013	23/12/2013
Bulletin, lettre ou magazine	Ensemble de l'Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF), nº 42, décembre 2013	12/12/2013
Dossier de presse	Déploiement de la troisième vague de Zones de sécurité prioritaires (ZSP)	11/12/2013
Texte législatif, circulaire	Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A	31/10/2013
Actes de colloque ou de séminaire	L'habitat privé : essentiel pour les politiques locales de l'habitat. Actes du Forum des politiques de l'habitat privé tenu le 26 mars 2013	26/03/2013
Etude ou recherche	Amélioration énergétique en copropriétés : les leviers pour déclencher les travaux. Cahier du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), nº 1, septembre 2012	25/09/2012
Fiche d'expérience	Lutter contre le décrochage scolaire	25/03/2012
Etude ou recherche	Les Effets de l'assouplissement de la carte scolaire dans la banlieue parisienne.	02/01/2012
Fiche d'expérience	Le Busing à Asnières-sur-Seine - 92. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)	30/09/2011
Rapport	L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles. Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la Délégation à la prospective, n° 352, tome I (2010-2011), 10 mars 2011	10/03/2011
Rapport	L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles. Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la Délégation à la prospective, n° 352, tome II (2010-2011), 10 mars 2011	10/03/2011
Fiche d'expérience	Fonds d’expérimentation pour la Jeunesse CAHIER THEMATIQUE «EXPERIMENTATIONS RELATIVES A LA PREVENTION ET LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE »	01/03/2011
Discours	Discours de Maurice Leroy, Ministre de la ville, lors de son premier déplacement officiel du 6 décembre 2010 à Gennevilliers	06/12/2010
Etude ou recherche	La rénovation urbaine entre enjeux citadins et engagements citoyens. Rapport de recherche du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), avril 2010	01/04/2010
Etude ou recherche	Articuler l’urbain et le social : enquête sur onze sites "historiques" de la politique de la ville en rénovation urbaine. Rapport final de l'étude menée pour le Comité d'évaluation et de suivi (CES) de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)	06/01/2010
Fiche d'expérience	Tutorat Zup de Co Gommons les inégalités	01/09/2009
Dossier de presse	Volet rénovation urbaine du plan de relance de l'économie : avancement et premiers résultats, Agence nationale pour la rénovation urbaine, août 2009	01/08/2009
Fiche d'expérience	Ateliers pédagogiques Nanterre	01/01/2009
Actes de colloque ou de séminaire	Séminaire Santé et CUCS : communications de l'atelier 1	24/11/2008
Actes de colloque ou de séminaire	Séminaire Santé et CUCS : communications de l'atelier 7	24/11/2008
Actes de colloque ou de séminaire	Séminaire Santé et CUCS : communications hors ateliers	24/11/2008