Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc.	Titre	Date
Bulletin, lettre ou magazine	Les spécificités du parc de logement social en Outre-mer. Éclairages de la Caisse des dépôts, étude nº 19, février 2018	01/02/2018
Site internet	Je suis Saint-Paul. Webdoc de l'opération « Raconte ta ville ». Les élèves de l'atelier relais du collège Albert-Lougnon de Saint-Paul de La Réunion	20/03/2017
Texte législatif, circulaire	Arrêté du 7 mars 2017 fixant un montant expérimental de l'aide de l'Etat pour les emplois d'avenir conclus à La Réunion, NOR : ETSD1638875A	07/03/2017
Fiche territoriale	Enquête de suivi des Cordées de la réussite 2016 La Réunion	01/03/2017
Etude ou recherche	Des conditions d’habitat aux dépenses des ménages. Panorama du logement à La Réunion fin 2013. Insee Dossier Réunion – No 4, janvier 2017	19/01/2017
Fiche d'expérience	L'école des parents au collège Montgaillard de Saint-Denis de la Réunion (974)	15/08/2016
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 974-La Réunion	09/08/2016
Fiche territoriale	Programme Adultes-relais (AR) Département de la Réunion(974) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Programme de réussite éducative (PRE) Département de la Réunion(974) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Étude nationale urbaine. Fiche régionale Réunion	29/01/2016
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville 2015-2020 Ville de Saint-Louis	16/12/2015
Texte législatif, circulaire	Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1578 du 3 décembre 2015 portant suppression du contrat d'accès à l'emploi et du contrat d'insertion par l'activité, et extension et adaptation du contrat initiative-emploi à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon	03/12/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 974-Réunion	30/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Région : 98-La Réunion	15/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 974-Réunion	15/10/2015
Note ou document d'orientation	George Pau-Langevin insuffle la réussite éducative dans le plan Jeunesse Outre-Mer	08/09/2015
Dossier de presse	Plan Jeunesse Outre-mer : un défi pour aujourd’hui, un pari pour l'avenir	03/09/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville 2015-2020 Commune de Saint-Benoit	10/07/2015
Contrat, convention, protocole	Protocole de préfiguration du contrat de ville de la commune de Saint-André ouvrant mise en oeuvre de certaines actions	09/07/2015
Contrat, convention, protocole	Ville de Sainte-Marie Contrat de ville 2015-2020	09/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville 2015-2020 de Saint-Joseph	06/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020	01/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville 2015-2020 Ville de Saint-Pierre	30/06/2015
Contrat, convention, protocole	Commune de Saint Paul Contrat de ville 2015-2020	29/06/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de La Possession 2015-2020	27/06/2015
Contrat, convention, protocole	Saint-Leu Contrat de ville 2015-2020	18/06/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Le Port	12/06/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville 2015-2020 Ville de Sainte-Suzanne	12/06/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville 2015-2020 Saint Denis de la Réunion	11/06/2015
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2015-488 du 29 avril 2015 relatif à la revalorisation du montant majoré du complément familial servi dans les départements d'outre-mer, NOR : AFSS1508735D	29/04/2015
Rapport	Le parc locatif social à La Réunion au 1er janvier 2014	14/04/2015
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, NOR : VJSV1431031D	30/12/2014
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française, NOR : VJSV1422825D	22/12/2014
Carte ou Chiffres clés	Recueil d'indicateurs régionaux 2014 : offre de soins et état de santé. Données sociodémographiques et fiches de synthèse régionales	25/08/2014
Carte ou Chiffres clés	Les prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la métropole de 2003 à 2013. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 148, juillet 2014	18/07/2014
Rapport	La santé dans les Outre-Mer, une responsabilité de la République. Rapport public thématique de la Cour des Comptes, juin 2014	12/06/2014
Texte législatif, circulaire	Instruction relative au traitement de l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer	31/03/2014
Rapport	Outre-Mer. Annexe nº 19 du rapport nº 156 (2013-2014) fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2014	21/11/2013
Texte législatif, circulaire	Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A	31/10/2013
Texte législatif, circulaire	Arrêté du 1er octobre 2013 fixant la liste des territoires concernés par l'expérimentation de la garantie jeunes, NOR : ETSD1324097A	01/10/2013
Rapport	L’article 349 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne : Contribution à l’application du cadre dérogatoire au service d’un projet global de développement des régions ultrapériphériques Rapport au Premier ministre, monsieur Jean-Marc AYRAULT	24/05/2013
Fiche d'expérience	Collège Plateau Caillou : Innover avec le Numérique	18/03/2013
Texte législatif, circulaire	Circulaire C no 2013-02 du 4 mars 2013 relative aux priorités d’intervention et programmation des crédits d’aide à l’amélioration de l’habitat privé pour les territoires d’outre-mer – Délibérations du conseil d’administration du 5 décembre 2012 NOR : ETLL1307401C (Texte non paru au Journal officiel)	04/03/2013
Texte législatif, circulaire	Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES OUTRE-MER Arrêté du 18 février 2013 fixant le barème de l’aide financière prévue aux articles 1er, 2, 3 et 6 de la loi no 2011-725 du 23 juin 2011 NOR : OMEO1303953A	18/02/2013
Note ou dossier technique	TABLE RONDE SUR LA POLITIQUE DE LA VILLE EN OUTRE-MER Lundi 14 Janvier 2013. Dossier participant	14/01/2013
Rapport	L E S C A H I E R S D E L A P O L I T I Q U E D E L A V I L L E À L A R É U N I O N LA MISE EN OEUVRE LOCALE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 2012, ÉTAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES. Les quartier et leurs habitants. Les acteurs et leurs interventions de proximité. EXTRAIT DU DIAGNOSTIC RÉALISÉ PAR LES CENTRES DE RESSOURCES DES DOM.	01/01/2013
Rapport	La politique de la ville dans les départements d’outre-mer	01/11/2012
Fiche d'expérience	3ème "Pôle d'excellence" au collège ECLAIR (Écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite) de Mille Roches de Saint-André (La Réunion)	20/09/2012
Etude ou recherche	Économie de La Réunion.N°138. Mars 2012. Dossier: Economie et emploi en Outre-mer.	01/03/2012
Rapport	Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM	01/01/2012