Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc.	Titre	Date
Appel à projet	Appel à projets Contrat de ville de Fort-de-France 2018	07/03/2018
Bulletin, lettre ou magazine	Les spécificités du parc de logement social en Outre-mer. Éclairages de la Caisse des dépôts, étude nº 19, février 2018	01/02/2018
Appel à projet	Appel à projets Contrat de ville de Sainte-Marie (Martinique) – 2018	19/01/2018
Appel à projet	Appel à projets Contrat de ville du Robert (Martinique) – 2018	15/01/2018
Appel à projet	Appel à projets 2018 de la ville du Lamentin et ses partenaires du contrat de ville	05/01/2018
Bulletin, lettre ou magazine	Amélioration du cadre de vie dans les QPV – MOFWAZ’é VIL n°1	22/03/2017
Fiche territoriale	Enquête de suivi des Cordées de la réussite 2016 Martinique	01/03/2017
Appel à projet	Appel à projets Contrat de ville de Fort-de-France (Martinique) – 2017	01/02/2017
Appel à projet	Appel à projets Contrat de ville de Sainte-Marie (Martinique) – 2017	01/02/2017
Appel à projet	Appel à projets Contrat de ville du Robert (Martinique) – 2017	23/01/2017
Appel à projet	Appel à projets Contrat de ville du Lamentin (Martinique) – 2017	12/01/2017
Note ou document d'orientation	Le renouvellement urbain, une priorité du Gouvernement pour les quartiers ultramarins	28/09/2016
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 972-Martinique	09/08/2016
Appel à projet	Appel à projets 2016 – Contrat de ville Fort de France	02/03/2016
Fiche territoriale	Programme Adultes-relais (AR) Département de la Martinique(972) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Programme de réussite éducative (PRE) Département de la Martinique(972) Enquête de suivi 2015	01/02/2016
Fiche territoriale	Étude nationale urbaine. Fiche régionale Martinique	29/01/2016
Appel à projet	Appel à projets Contrat de ville du Lamentin (Martinique) – 2016	08/01/2016
Appel à projet	Appel à projets Contrat de ville du Robert (Martinique) – 2016	17/12/2015
Texte législatif, circulaire	Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1578 du 3 décembre 2015 portant suppression du contrat d'accès à l'emploi et du contrat d'insertion par l'activité, et extension et adaptation du contrat initiative-emploi à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon	03/12/2015
Fiche d'expérience	Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté CESC 2i (inter-degré intra réseau) au collège Dillon 2 de Fort-de-France (972)	12/11/2015
Fiche d'expérience	Classe Inclusive d'Échanges Linguistiques (CIEL) du collège Dillon 2 de Fort-de-France (972)	05/11/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 972-Martinique	30/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Région : 97-Martinique	15/10/2015
Fiche territoriale	Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 972-Martinique	15/10/2015
Actes de colloque ou de séminaire	Revitalisation économique des centres urbains et marketing territorial – Restitution d'atelier	07/10/2015
Note ou document d'orientation	George Pau-Langevin insuffle la réussite éducative dans le plan Jeunesse Outre-Mer	08/09/2015
Dossier de presse	Plan Jeunesse Outre-mer : un défi pour aujourd’hui, un pari pour l'avenir	03/09/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Sainte Marie 2015-2020	08/07/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville du Robert 2015-2020	30/06/2015
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Fort-de-France 2015-2020	17/06/2015
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2015-488 du 29 avril 2015 relatif à la revalorisation du montant majoré du complément familial servi dans les départements d'outre-mer, NOR : AFSS1508735D	29/04/2015
Dossier de presse	Signature du Plan logement Outre-mer	26/03/2015
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, NOR : VJSV1431031D	30/12/2014
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française, NOR : VJSV1422825D	22/12/2014
Appel à projet	Appel à projets IEJ (initiative pour l’emploi des jeunes) de la Martinique	16/12/2014
Carte ou Chiffres clés	Recueil d'indicateurs régionaux 2014 : offre de soins et état de santé. Données sociodémographiques et fiches de synthèse régionales	25/08/2014
Carte ou Chiffres clés	Les prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la métropole de 2003 à 2013. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 148, juillet 2014	18/07/2014
Rapport d'activité	Rapport d'activités 2013 de Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique	16/07/2014
Rapport	La santé dans les Outre-Mer, une responsabilité de la République. Rapport public thématique de la Cour des Comptes, juin 2014	12/06/2014
Texte législatif, circulaire	Instruction relative au traitement de l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer	31/03/2014
Rapport	Outre-Mer. Annexe nº 19 du rapport nº 156 (2013-2014) fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2014	21/11/2013
	Site I-ville prefig	04/11/2013
Rapport	L’article 349 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne : Contribution à l’application du cadre dérogatoire au service d’un projet global de développement des régions ultrapériphériques Rapport au Premier ministre, monsieur Jean-Marc AYRAULT	24/05/2013
Texte législatif, circulaire	Circulaire C no 2013-02 du 4 mars 2013 relative aux priorités d’intervention et programmation des crédits d’aide à l’amélioration de l’habitat privé pour les territoires d’outre-mer – Délibérations du conseil d’administration du 5 décembre 2012 NOR : ETLL1307401C (Texte non paru au Journal officiel)	04/03/2013
Texte législatif, circulaire	Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES OUTRE-MER Arrêté du 18 février 2013 fixant le barème de l’aide financière prévue aux articles 1er, 2, 3 et 6 de la loi no 2011-725 du 23 juin 2011 NOR : OMEO1303953A	18/02/2013
Note ou dossier technique	TABLE RONDE SUR LA POLITIQUE DE LA VILLE EN OUTRE-MER Lundi 14 Janvier 2013. Dossier participant	14/01/2013
Rapport	La politique de la ville dans les départements d’outre-mer	01/11/2012
Rapport d'activité	Rapport d'activités 2011 de Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique	13/06/2012
Fiche d'expérience	Analyse des pratiques des professionnels du Programme de réussite éducative (PRE) : pour une culture commune des pratiques du PRE	01/02/2012