Liste des documents disponibles pour ce territoire
Type de doc. Titre Date
Fiche territorialeopen_in_newProgramme Adultes-relais (AR) Département de la Haute-Corse(02B) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeopen_in_newProgramme de réussite éducative (PRE) Département de la Haute-Corse(02B) Enquête de suivi 201531/01/2016
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville de l'Agglomération de Bastia 2015-202005/11/2015
Fiche territorialeopen_in_newEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 02B-Haute-Corse29/10/2015
Fiche territorialeopen_in_newEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 02B-Haute-Corse14/10/2015
Texte législatif, circulaireopen_in_newDécret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D30/12/2009
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat urbain de cohésion sociale de Bastia08/03/2007
Texte législatif, circulaireopen_in_newDécret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances 28/07/2006
Contrat, convention, protocoleopen_in_newBastia : Convention d'Application Territoriale relative aux quartiers prioritaires ( Opération de Renouvellement Urbain )31/08/2001
Rapportopen_in_newBilan évaluation du point de vue national du PIC URBAN en France - résumé30/04/2000
Note ou dossier techniqueopen_in_newLes programmes européens et la politique de la ville29/02/2000
Fiche territorialeopen_in_newProgramme d'Initiative Communautaire Urban de Bastia29/02/2000
Fiche d'expérienceopen_in_newL'Initiative Communautaire Urban, fiches d'expériences des sites Urban29/02/2000
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°098) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Quartiers Sud.' (Bastia., Haute Corse (2B))31/12/1996