Liste des documents disponibles pour ce territoire
Type de doc. Titre Date
Fiche d'expérienceopen_in_newUn Atelier pour réussir au lycée polyvalent Le Corbusier de Saint-Etienne-du-Rouvray (76)14/06/2015
Texte législatif, circulaireopen_in_newArrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A30/10/2013
Etude ou rechercheopen_in_newExpérimentation : Extension du programme de réussite éducative (PRE) aux 16-18 ans22/10/2013
Fiche d'expérienceopen_in_newDémolitions de logements à St Etienne du Rouvray. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville 31/01/2005
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°518) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Cité du Château Blanc.' (Saint-Etienne-du-Rouvray., Seine Maritime (76))31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°519) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Cité Hartmann, La Houssière.' (Saint-Etienne-du-Rouvray., Seine Maritime (76))31/12/1996