Liste des documents disponibles pour ce territoire
Type de doc. Titre Date
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville de la Communauté d'Agglomération du Douaisis 2015-202025/06/2015
Etude ou rechercheopen_in_newLes agglomérations à la loupe : une lecture des discontinuités urbaines de revenus en 2010 et 201105/02/2014
Dossier de presseopen_in_newInternats d'excellence, onze nouveaux sites pour les élèves des quartiers populaires09/02/2010
Texte législatif, circulaireopen_in_newDécret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances 28/07/2006
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville du Douaisis - convention cadre30/11/2000
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°326) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Asturies*, Dorignies*, Pont de la Deûle *, Belleforière*.' (Auby/Douai/Flers-en-Escrebieux/Roost-Warendin., Nord (59))31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°333) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Clochette*, Le Bivouac*, Notre Dame* .' (Douai/Sin-le-Noble/Waziers., Nord (59))31/12/1996