Liste des documents disponibles pour ce territoire
Type de doc. Titre Date
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat urbain de cohésion sociale de Hombourg Haut/Farebersviller/Freyming-Merlebach01/02/2007
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°305) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Cité de la Chapelle*.' (Freyming-Merlebach/Hombourg-Haut., Moselle (57))31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°306) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Cité des Chênes.' (Hombourg-Haut., Moselle (57))31/12/1996