Liste des documents disponibles pour ce territoire
Type de doc. Titre Date
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°592) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Résidences.' (Belfort., Territoire de Belfort (90))31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les Résidences' (Belfort, Territoire-de-Belfort (90))13/11/1996