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Région : La Réunion

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Bulletin, lettre ou magazineLes spécificités du parc de logement social en Outre-mer. Éclairages de la Caisse des dépôts, étude nº 19, février 201831/01/2018
Site internetJe suis Saint-Paul. Webdoc de l'opération « Raconte ta ville ». Les élèves de l'atelier relais du collège Albert-Lougnon de Saint-Paul de La Réunion19/03/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 7 mars 2017 fixant un montant expérimental de l'aide de l'Etat pour les emplois d'avenir conclus à La Réunion, NOR : ETSD1638875A06/03/2017
Fiche territorialeEnquête de suivi des Cordées de la réussite 2016 La Réunion28/02/2017
Etude ou rechercheDes conditions d’habitat aux dépenses des ménages. Panorama du logement à La Réunion fin 2013. Insee Dossier Réunion – No 4, janvier 201718/01/2017
Fiche d'expérienceL'école des parents au collège Montgaillard de Saint-Denis de la Réunion (974)14/08/2016
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 974-La Réunion08/08/2016
Fiche territorialeProgramme Adultes-relais (AR) Département de la Réunion(974) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeProgramme de réussite éducative (PRE) Département de la Réunion(974) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeÉtude nationale urbaine. Fiche régionale Réunion 28/01/2016
Contrat, convention, protocoleContrat de ville 2015-2020 Ville de Saint-Louis15/12/2015
Texte législatif, circulaireProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1578 du 3 décembre 2015 portant suppression du contrat d'accès à l'emploi et du contrat d'insertion par l'activité, et extension et adaptation du contrat initiative-emploi à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon02/12/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 974-Réunion29/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Région : 98-La Réunion14/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 974-Réunion14/10/2015
Note ou document d'orientationGeorge Pau-Langevin insuffle la réussite éducative dans le plan Jeunesse Outre-Mer07/09/2015
Dossier de pressePlan Jeunesse Outre-mer : un défi pour aujourd’hui, un pari pour l'avenir02/09/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville 2015-2020 Commune de Saint-Benoit09/07/2015
Contrat, convention, protocoleProtocole de préfiguration du contrat de ville de la commune de Saint-André ouvrant mise en oeuvre de certaines actions08/07/2015
Contrat, convention, protocoleVille de Sainte-Marie Contrat de ville 2015-202008/07/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville 2015-2020 de Saint-Joseph05/07/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de la commune du Tampon 2015-202030/06/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville 2015-2020 Ville de Saint-Pierre29/06/2015
Contrat, convention, protocoleCommune de Saint Paul Contrat de ville 2015-202028/06/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de La Possession 2015-202026/06/2015
Contrat, convention, protocoleSaint-Leu Contrat de ville 2015-202017/06/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de Le Port11/06/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville 2015-2020 Ville de Sainte-Suzanne11/06/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville 2015-2020 Saint Denis de la Réunion10/06/2015
Texte législatif, circulaireDécret n° 2015-488 du 29 avril 2015 relatif à la revalorisation du montant majoré du complément familial servi dans les départements d'outre-mer, NOR : AFSS1508735D28/04/2015
RapportLe parc locatif social à La Réunion au 1er janvier 201413/04/2015
Texte législatif, circulaireDécret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, NOR : VJSV1431031D29/12/2014
Texte législatif, circulaireDécret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française, NOR : VJSV1422825D21/12/2014
Carte ou Chiffres clésRecueil d'indicateurs régionaux 2014 : offre de soins et état de santé. Données sociodémographiques et fiches de synthèse régionales24/08/2014
Carte ou Chiffres clésLes prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la métropole de 2003 à 2013. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 148, juillet 201417/07/2014
RapportLa santé dans les Outre-Mer, une responsabilité de la République. Rapport public thématique de la Cour des Comptes, juin 201411/06/2014
Texte législatif, circulaireInstruction relative au traitement de l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer30/03/2014
RapportOutre-Mer. Annexe nº 19 du rapport nº 156 (2013-2014) fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 201420/11/2013
Texte législatif, circulaireArrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A30/10/2013
Texte législatif, circulaireArrêté du 1er octobre 2013 fixant la liste des territoires concernés par l'expérimentation de la garantie jeunes, NOR : ETSD1324097A30/09/2013
RapportL’article 349 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne : Contribution à l’application du cadre dérogatoire au service d’un projet global de développement des régions ultrapériphériques Rapport au Premier ministre, monsieur Jean-Marc AYRAULT23/05/2013
Fiche d'expérienceCollège Plateau Caillou : Innover avec le Numérique17/03/2013
Texte législatif, circulaireCirculaire C no 2013-02 du 4 mars 2013 relative aux priorités d’intervention et programmation des crédits d’aide à l’amélioration de l’habitat privé pour les territoires d’outre-mer – Délibérations du conseil d’administration du 5 décembre 2012 NOR : ETLL1307401C (Texte non paru au Journal officiel)03/03/2013
Texte législatif, circulaireDécrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES OUTRE-MER Arrêté du 18 février 2013 fixant le barème de l’aide financière prévue aux articles 1er, 2, 3 et 6 de la loi no 2011-725 du 23 juin 2011 NOR : OMEO1303953A17/02/2013
Note ou dossier techniqueTABLE RONDE SUR LA POLITIQUE DE LA VILLE EN OUTRE-MER Lundi 14 Janvier 2013. Dossier participant13/01/2013
RapportL E S C A H I E R S D E L A P O L I T I Q U E D E L A V I L L E À L A R É U N I O N LA MISE EN OEUVRE LOCALE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 2012, ÉTAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES. Les quartier et leurs habitants. Les acteurs et leurs interventions de proximité. EXTRAIT DU DIAGNOSTIC RÉALISÉ PAR LES CENTRES DE RESSOURCES DES DOM.31/12/2012
RapportLa politique de la ville dans les départements d’outre-mer31/10/2012
Fiche d'expérience3ème "Pôle d'excellence" au collège ECLAIR (Écoles, collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite) de Mille Roches de Saint-André (La Réunion)19/09/2012
Etude ou rechercheÉconomie de La Réunion.N°138. Mars 2012. Dossier: Economie et emploi en Outre-mer. 29/02/2012
RapportRénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM31/12/2011