Liste des documents disponibles pour ce territoire
Type de doc. Titre Date
Appel à projetopen_in_newAppel à projets Contrat de ville de Fort-de-France 201806/03/2018
Appel à projetopen_in_newAppel à projets Contrat de ville de Sainte-Marie (Martinique) – 201818/01/2018
Appel à projetopen_in_newAppel à projets Contrat de ville de Fort-de-France (Martinique) – 201731/01/2017
Appel à projetopen_in_newAppel à projets Contrat de ville de Sainte-Marie (Martinique) – 201731/01/2017
Fiche territorialeopen_in_newEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 972-Martinique08/08/2016
Appel à projetopen_in_newAppel à projets 2016 – Contrat de ville Fort de France01/03/2016
Fiche territorialeopen_in_newProgramme Adultes-relais (AR) Département de la Martinique(972) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeopen_in_newProgramme de réussite éducative (PRE) Département de la Martinique(972) Enquête de suivi 201531/01/2016
Appel à projetopen_in_newAppel à projets Contrat de ville du Robert (Martinique) – 201616/12/2015
Fiche d'expérienceopen_in_newComité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté CESC 2i (inter-degré intra réseau) au collège Dillon 2 de Fort-de-France (972)11/11/2015
Fiche d'expérienceopen_in_newClasse Inclusive d'Échanges Linguistiques (CIEL) du collège Dillon 2 de Fort-de-France (972)04/11/2015
Fiche territorialeopen_in_newEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 972-Martinique29/10/2015
Fiche territorialeopen_in_newEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 972-Martinique14/10/2015
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville de Sainte Marie 2015-202007/07/2015
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville du Robert 2015-202029/06/2015
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville de Fort-de-France 2015-202016/06/2015
Texte législatif, circulaireopen_in_newDécret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, NOR : VJSV1431031D29/12/2014
Texte législatif, circulaireopen_in_newDécret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française, NOR : VJSV1422825D21/12/2014
Carte ou Chiffres clésopen_in_newLes prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la métropole de 2003 à 2013. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 148, juillet 201417/07/2014
Rapport d'activitéopen_in_newRapport d'activités 2013 de Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique15/07/2014
Rapportopen_in_newLa santé dans les Outre-Mer, une responsabilité de la République. Rapport public thématique de la Cour des Comptes, juin 201411/06/2014
Rapportopen_in_newOutre-Mer. Annexe nº 19 du rapport nº 156 (2013-2014) fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 201420/11/2013
open_in_newSite I-ville prefig03/11/2013
Rapportopen_in_newLa politique de la ville dans les départements d’outre-mer31/10/2012
Rapport d'activitéopen_in_newRapport d'activités 2011 de Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique12/06/2012
Fiche d'expérienceopen_in_newAnalyse des pratiques des professionnels du Programme de réussite éducative (PRE) : pour une culture commune des pratiques du PRE31/01/2012
Note ou document d'orientationopen_in_newAvis n°111 (2011-2012) de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi de finances pour 2012 : outre-mer16/11/2011
Note ou dossier techniqueopen_in_newHabitat informel et lutte contre l'habitat indigne en outre-mer. Étude de l'Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)29/06/2011
Actes de colloque ou de séminaireopen_in_newSynthèse de la formation action sur la réussite éducative organisée par Ville Caraïbe, le 21 juin 201120/06/2011
Actes de colloque ou de séminaireopen_in_newSynthèse de la formation action sur la Gestion urbaine de proximité (GUP) des quartiers prioritaires organisée par Ville Caraïbe, le 20 juin 201119/06/2011
Rapport d'activitéopen_in_newRapport d'activités 2010 de Ville Caraïbe, Centre de ressource politique de la ville (CRPV) de Martinique16/05/2011
Note ou document d'orientationopen_in_newLutte contre le décrochage scolaire. Note de M. André SIGANOS, recteur de l'Académie de la Martinique, 10 février 201109/02/2011
Rapportopen_in_newÉtude sur le décrochage scolaire en Martinique. Rapport de l'Association de gestion de l'environnement de la formation de la Martinique31/01/2011
Carte ou Chiffres clésopen_in_newPolitiques sociales locales, l’éclairage statistique. INSEE Actualités Magazine de l'Institut national de la statistique et des études économiques, n° 58, janvier 201103/01/2011
Carte ou Chiffres clésopen_in_newAtlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Martinique28/06/2010
Texte législatif, circulaireopen_in_newOrdonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les Départements d’outre-mer (DOM), à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion, NOR : IOCX1013964R24/06/2010
Texte législatif, circulaireopen_in_newRapport au Président de la République relatif à l’ordonnance no 2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les Départements d’outre-mer (DOM), à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon de la loi no 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion, NOR : IOCX1013964P24/06/2010
Note ou dossier techniqueopen_in_newGuide de présentation des dispositifs d’accompagnement à la Réussite éducative "partagée" élaboré par Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique, en partenariat avec l'Académie de la Martinique, année 2010/201123/06/2010
Fiche d'expérienceopen_in_newTrace ta route31/12/2009
Texte législatif, circulaireopen_in_newDécret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D30/12/2009
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat urbain de cohésion sociale de Fort-de-France01/04/2007
Fiche territorialeopen_in_newPrésentation du Grand Projet de Ville de Fort-de-France30/11/2000
Carte ou Chiffres clésopen_in_newCarte du Grand Projet de Ville (GPV) de Fort-de-France30/11/2000
Contrat, convention, protocoleopen_in_newConvention territoriale du contrat de ville de Fort-de-France : Grand Projet de Ville (GPV)30/04/2000
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville du Lamentin - Convention cadre30/04/2000
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville des Anses d'Arlet - Convention cadre30/04/2000
Texte législatif, circulaireopen_in_newCirculaire DAESC/ASC/DHPV/N°79 du 23 mars 2000 relative à l'utilisation de l'enveloppe de 10 milliards de francs de prêts reconstruction-démolition dans les départements d'Outre-Mer 29/02/2000
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°725) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Dillon.' (Fort-de-France., Martinique)31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°726) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Godissart.' (Fort-de-France., Martinique)31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°727) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Terres Sainville.' (Fort-de-France., Martinique)31/12/1996