Liste des documents disponibles pour ce territoire
Type de doc. Titre Date
Appel à projetopen_in_newAppel à projets 2018 de la ville du Lamentin et ses partenaires du contrat de ville04/01/2018
Fiche territorialeopen_in_newEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 971-Guadeloupe08/08/2016
Fiche d'expérienceopen_in_newFrance Ô - Info 1ère - Rénovation Urbaine : Le citoyen au cœur de la cité. Point d'étape sur la rénovation urbaine à Pointe-à-Pitre et aux Abymes, suivi d'une interview de Nicolas Grivel, Directeur Général de l'ANRU04/04/2016
Fiche territorialeopen_in_newProgramme Adultes-relais (AR) Département de la Guadeloupe(971) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeopen_in_newProgramme de réussite éducative (PRE) Département de la Guadeloupe(971) Enquête de suivi 201531/01/2016
Appel à projetopen_in_newAppel à projets Contrat de ville du Lamentin (Martinique) – 201607/01/2016
Contrat, convention, protocoleopen_in_newCollectivité de Saint-Martin Contrat de Ville 2015-202013/12/2015
Fiche territorialeopen_in_newEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 971-Guadeloupe29/10/2015
Fiche territorialeopen_in_newEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 971-Guadeloupe14/10/2015
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Cap Excellence Contrat-cadre15/07/2015
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville Communauté d'Agglomération Grand Sud Caraïbe 2015-202015/07/2015
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat cadre de la ville de Sainte Rose 2015-202015/07/2015
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville du Moule 2015-2020 Quartiers du Bourg et de champ-grillé 209/07/2015
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville du Lamentin 2015-202029/06/2015
Texte législatif, circulaireopen_in_newDécret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, NOR : VJSV1431031D29/12/2014
Texte législatif, circulaireopen_in_newDécret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française, NOR : VJSV1422825D21/12/2014
Carte ou Chiffres clésopen_in_newLes prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la métropole de 2003 à 2013. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 148, juillet 201417/07/2014
Rapportopen_in_newLa santé dans les Outre-Mer, une responsabilité de la République. Rapport public thématique de la Cour des Comptes, juin 201411/06/2014
Fiche d'expérienceopen_in_newExit le décrochage, je reviens vers mon collège31/12/2013
Dossier de presseopen_in_newDéploiement de la troisième vague de Zones de sécurité prioritaires (ZSP)10/12/2013
Rapportopen_in_newOutre-Mer. Annexe nº 19 du rapport nº 156 (2013-2014) fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 201420/11/2013
Texte législatif, circulaireopen_in_newArrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A30/10/2013
Texte législatif, circulaireopen_in_newDécrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES OUTRE-MER Arrêté du 18 février 2013 fixant le barème de l’aide financière prévue aux articles 1er, 2, 3 et 6 de la loi no 2011-725 du 23 juin 2011 NOR : OMEO1303953A17/02/2013
Rapportopen_in_newSynthèse des contrôles de la Cour des comptes, de la Chambre régionales des comptes (CRC) de Guadeloupe et de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS) sur le logement social en Guadeloupe (2009-2011)25/06/2012
Note ou document d'orientationopen_in_newAvis n°111 (2011-2012) de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi de finances pour 2012 : outre-mer16/11/2011
Note ou dossier techniqueopen_in_newHabitat informel et lutte contre l'habitat indigne en outre-mer. Étude de l'Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)29/06/2011
Texte législatif, circulaireopen_in_newJORF n°0147 du 26 juin 2011   Texte n°1     LOI LOI n° 2011-725 du 23 juin 2011 portant dispositions particulières relatives aux quartiers d’habitat informel et à la lutte contre l’habitat indigne dans les départements et régions d’outre-mer (1)   NOR: OMEX1104599L25/06/2011
Actes de colloque ou de séminaireopen_in_newSynthèse de la formation action sur la réussite éducative organisée par Ville Caraïbe, le 21 juin 201120/06/2011
Actes de colloque ou de séminaireopen_in_newÉconomie sociale et solidaire : économie nouvelle, économie réelle. Cahiers des Rendez-vous du développement économique urbain issu de la journée d'échanges du 15 mars 2011 organisée par le Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV) et la Caisse des dépôts et consignations (CDC)14/03/2011
Carte ou Chiffres clésopen_in_newPolitiques sociales locales, l’éclairage statistique. INSEE Actualités Magazine de l'Institut national de la statistique et des études économiques, n° 58, janvier 201103/01/2011
Etude ou rechercheopen_in_newLe logement en Guadeloupe : de fortes disparités dans un parc en mutation. Etudes de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) Antilles-Guyane en partenariat, octobre 201030/09/2010
Fiche d'expérienceopen_in_newDispositif d'accompagnement scolaire psychologique et professionnel (DASCOPP)31/08/2010
Carte ou Chiffres clésopen_in_newAtlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Guadeloupe28/06/2010
Texte législatif, circulaireopen_in_newOrdonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les Départements d’outre-mer (DOM), à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion, NOR : IOCX1013964R24/06/2010
Texte législatif, circulaireopen_in_newRapport au Président de la République relatif à l’ordonnance no 2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les Départements d’outre-mer (DOM), à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon de la loi no 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion, NOR : IOCX1013964P24/06/2010
Carte ou Chiffres clésopen_in_newGuadeloupe : atlas régional contrats de ville 2000-200631/03/2002
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville de Basse-Terre - Convention cadre30/04/2000
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville de Capesterre-Belle-Eau - Convention Cadre30/04/2000
Contrat, convention, protocoleopen_in_newContrat de ville de l'agglomération de Pointe-à-Pitre - Convention cadre30/04/2000
Texte législatif, circulaireopen_in_newCirculaire DAESC/ASC/DHPV/N°79 du 23 mars 2000 relative à l'utilisation de l'enveloppe de 10 milliards de francs de prêts reconstruction-démolition dans les départements d'Outre-Mer 29/02/2000
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°717) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Carmel.' (Basse Terre., Guadeloupe )31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°718) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Rivière des Pères.' (Basse Terre., Guadeloupe)31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°719) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Grand Camp.' (Les Abymes., Guadeloupe)31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°720) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Raizet.' (Les Abymes., Guadeloupe)31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°721) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Boissard*, Mortenol, Les Lauriers*.' (Les Abymes/Pointe-à-Pitre., Guadeloupe)31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°722) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Sortie Sud Est : Carénage*, Cour Zamia, Chemin neuf*.' (Les Abymes/Pointe-à-Pitre., Guadeloupe)31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°723) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Lauricisque.' (Pointe-à-Pitre., Guadeloupe)31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie réglementaire (n°724) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Orléans.' (Saint-Martin., Guadeloupe)31/12/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Rivière des Pères, Centre Ville', Basse-Terre (Guadeloupe,(97))13/11/1996
Cartographie réglementaireopen_in_newCartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Boissard, Mortenol, Les Lauriers, Sortie Sud-Est', Pointe-à-Pitre/Les Abymes (Guadeloupe,(97)) 13/11/1996