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CUCS : Agglomération Béziers Méditerranée

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Actes de colloque ou de séminaireLes programmes de réussite éducative (PRE) : recherche action interrégionale Languedoc-Roussillon / Bretagne / Pays de la Loire. Les rendez-vous de Résoville, Centre de ressources politique de la ville Bretagne Pays de la Loire31/01/2010
Texte législatif, circulaireDécret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D30/12/2009
Fiche d'expérienceProgramme Ville Vie Vacances : Fiches actions de l'ACSé19/05/2009
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Béziers - Devèze (2008-07-10)09/07/2008
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Béziers Méditerranée15/03/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Béziers - Devèze (2007-02-27)26/02/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Béziers - Devèze (2005-01-21)20/01/2005
Cartographie réglementaireCartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les arènes, La Devèze', Beziers (Herault,(34)) 11/03/2004
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°174) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Faubourg, Centre.' (Béziers., Herault (34))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°175) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Arènes, La Devèze.' (Béziers., Herault (34))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°176) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Pintat, Les Oiseaux.' (Béziers., Herault (34))31/12/1996
Fiche d'expérienceÀ Béziers, la santé facteur d'insertion31/05/1996