Rechercher un territoire :

CUCS : Site Perpignanais

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Etude ou rechercheLa rénovation urbaine entre enjeux citadins et engagements citoyens. Rapport de recherche du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), avril 201031/03/2010
Texte législatif, circulaireDécret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D30/12/2009
Note ou document d'orientationLe programme national insertion/rénovation : un partenariat pour l'emploi dans les quartiers entre l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)26/11/2009
Actes de colloque ou de séminaireSéminaire Santé et CUCS : communications de l'atelier 623/11/2008
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Perpignan28/01/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Perpignan (2005-07-09)08/07/2005
Fiche d'expériencePerpignan : La Casa Musicale30/11/2003
Contrat, convention, protocolePerpignan : convention territoriale d'opération de renouvellement urbain28/02/2002
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de l'agglomération perpignanaise - Convention Cadre (Perpignan)31/05/2000
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°423) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Vernet.' (Perpignan., Pyrénées Orientales (66))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°424) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Saint Jacques, Saint Mathieu, La Réal.' (Perpignan., Pyrénées Orientales (66))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Le Vernet' (Perpignan, Pyrénées-Orientales (66))13/11/1996