CUCS Communauté d'Agglomération du Calaisis - Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Type de doc.	Titre	Date
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D	30/12/2009
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Calaisis	18/02/2007
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU de Calais - Beau Marais (2007-01-09)	08/01/2007
Contrat, convention, protocole	Calais ( Beau-Marais / Fort Nieulay ) : convention de Gestion Urbaine de proximité - programme 2003-2006	31/08/2003
Contrat, convention, protocole	Calais : convention d'opération de renouvellement urbain - Document 1 : Descriptif Territoire Moyens Partenaires	30/09/2001
Contrat, convention, protocole	Calais : convention d'opération de renouvellement urbain - Document 2 : Diagnostic Objectifs Actions	30/09/2001
Contrat, convention, protocole	Calais : convention d'opération de renouvellement urbain - Document 3 : Fiches actions	30/09/2001
Note ou document d'orientation	Contrats de ville 2000-2006 : dossier de presse de la communication du ministre	31/05/2000
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°391) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Beau Marais.' (Calais., Pas de Calais (62))	31/12/1996
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°392) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Quartier du Fort Nieulay.' (Calais., Pas de Calais (62))	31/12/1996
Cartographie réglementaire	Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Beau Marais' (Calais, Pas-de-Calais (62))	13/11/1996

CUCS : Communauté d'Agglomération du Calaisis

Liste des documents disponibles pour ce territoire