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CUCS : Communauté d'Agglomération Seine Eure

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Fiche d'expérienceComment faire du relogement un outil de changement résidentiel réussi ? Projet de rénovation urbaine du Courghain : modalités de l’accompagnement au relogement20/10/2011
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Communauté Urbaine de Cherbourg - ZUS des Provinces (2008-10-14)13/10/2008
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Val de Reuil - Germe de Ville (2008-06-27)26/06/2008
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Seine Eure06/03/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Val de Reuil - Germe de Ville (2006-09-26)25/09/2006
RapportPolitique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux 31/10/2003
Note ou document d'orientationRenouvellement urbain : l'urbanisme au service du social31/07/2002
Contrat, convention, protocoleConvention territoriale du Val de Reuil - Opération de Renouvellement Urbain 30/11/2001
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de Seine-Eure - Convention cadre30/11/2000
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de Vernon - convention cadre30/11/2000
Fiche d'expérienceFormation Marché du travail et discriminations : l'exemple du PLIE de Louviers, extrait du guide Lutter contre les discriminations raciales sur le marché du travail 31/08/2000
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°130) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Z.A.C. de la Justice.' (Louviers., Eure (27))31/12/1996
Site internetProgramme interministériel d'histoire et d'évaluation des Villes nouvelles françaises 01/01/1970