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CUCS : Sevran

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Note ou dossier techniqueProgramme d'expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains" du Plan urbanisme construction architecture (PUCA). Cahier n°4 - Atelier de Chelles, septembre 201115/09/2011
RapportL'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles. Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la Délégation à la prospective, n° 352, tome I (2010-2011), 10 mars 201109/03/2011
RapportL'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles. Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la Délégation à la prospective, n° 352, tome II (2010-2011), 10 mars 201109/03/2011
Note ou document d'orientationProgramme d’expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains". Dossier de Premier plan, le journal d'information du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), n° 22, septembre-décembre 201031/08/2010
Etude ou rechercheComment encourager l'intensification urbaine? Les carnets pratiques de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF), août 200931/07/2009
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Sevran - Rougemont (2007-10-30)29/10/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Sevran21/03/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Sevran - Rougemont (2007-03-01)28/02/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Sevran - Rougemont (2005-06-24)23/06/2005
Fiche d'expérienceLe quartier Pont-Blanc : l'initiative d'un bailleur social 16/10/2002
Fiche d'expérienceL’environnement comme outil d’insertion : les jardins biologiques de Sevran 26/09/2001
Fiche territorialePrésentation du Grand Projet de Ville de Aulnay-Sous-Bois / Sevran30/11/2000
Carte ou Chiffres clésCarte du Grand Projet de Ville (GPV) de Aulnay-Sous-Bois / Sevran30/11/2000
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°665) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Beaudottes.' (Sevran., Seine St Denis (93))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°666) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Pont Blanc.' (Sevran., Seine St Denis (93))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°667) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Rougemont.' (Sevran., Seine St Denis (93))31/12/1996