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CUCS : Pantin

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Note ou document d'orientationProgramme d’expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains". Dossier de Premier plan, le journal d'information du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), n° 22, septembre-décembre 201031/08/2010
RapportRecherche-action sur les Parcours de réussite éducative (PRE) dans 7 villes de Seine-Saint-Denis. Rapport de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé)30/05/2010
Actes de colloque ou de séminaireLa médiation sociale et culturelle dans le secteur hospitalier. Rencontre débat du 14 avril 2010, salle des fêtes de l’hôpital Avicennne, Bobigny13/04/2010
Fiche d'expérienceProjet d'écriture de nouvelles, liaison collège lycée en Seine Saint Denis (93) : quand le collège Jean Jaurès de Pantin et le lycée Costes de Bobigny s'unissent. Fiche action du Centre de ressources sur l'éducation prioritaire de l'académie de Créteil23/11/2009
Note ou document d'orientationDéveloppement durable et politique de la ville : pour un enrichissement réciproque. Document de synthèse de Profession Banlieue31/08/2009
Dossier de presseVolet rénovation urbaine du plan de relance de l'économie : avancement et premiers résultats, Agence nationale pour la rénovation urbaine, août 200931/07/2009
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Pantin - Les Courtillieres (2008-10-22)21/10/2008
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Pantin - Les Courtillieres (2008-10-22)21/10/2008
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Aubervilliers - 4 Chemins (2008-01-31)30/01/2008
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Pantin - Les Courtillieres (2007-12-31)30/12/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Bobigny - Grand Quadrilatère (2007-12-17)16/12/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Pantin - Villette, Quatre Chemins (2007-07-26)25/07/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Pantin07/03/2007
Contrat, convention, protocoleContrat cadre de Plaine Commune28/02/2007
Texte législatif, circulaireDécret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances 28/07/2006
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Pantin - Les Courtillieres (2006-07-27)26/07/2006
Fiche d'expérienceGarances dope l'insertion par l'économie.16/07/2006
Etat de la question50 fiches Actions : premières réalisations en cours sur les sites en Grand Projet de Ville (GPV)31/12/2001
Contrat, convention, protocoleConvention territoriale du contrat de ville de Pantin - Bobigny - Bondy - Grand Projet de Ville (GPV)30/11/2001
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de Bobigny - Bondy - Drancy - Pantin et Romainville - Convention cadre31/12/2000