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Département : Vaucluse

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Texte législatif, circulaireDécret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D30/12/2009
Fiche d'expérienceDes jeunes « entreprennent ensemble » un chantier de rénovation pour le quartier de Saint Chamand - 84 - Avignon.(EUKN) 22/12/2009
Fiche d'expérienceJournal de l’Atelier santé ville (ASV) d’Avignon : « A votre Santé ! ». Fiche de repérage du Centre de ressources politiques de la ville Provence-Alpes-Côte d’Azur (CRPV PACA), n° 7315/04/2008
Etude ou rechercheMobilités et trajectoires résidentielles des ménages relogés lors d'opérations de renouvellement urbain : synthèse de travaux menés entre 2004 et 2007 dans le cadre du Plan urbanisme construction architecture (PUCA) ainsi que d'appels d'offres de la Délégation interministérielle à la ville (DIV) et de la Direction régionale de l'équipement Ile-de-France (DREIF)29/02/2008
Note ou document d'orientationExercices de prospective appliquée aux territoires urbains sensibles : Rennes, Besançon, Avignon (2007) 31/01/2008
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Avignon - Monclar (2007-03-27)26/03/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Bollène21/03/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Commune Provence Lubéron Durance15/03/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Carpentras12/03/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Sorgues12/03/2007
Texte législatif, circulaireDécret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances19/12/2006
Texte législatif, circulaireDécret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances 28/07/2006
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Avignon - Monclar (2005-04-25)24/04/2005
Fiche d'expérienceAvignon : Compagnie Mises en scène30/04/2004
Fiche d'expérienceAvignon : la fête des origines au collège Paul GIERA31/07/2002
Contrat, convention, protocoleGestion urbaine de proximité - Convention cadre - Ville d'Avignon30/06/2002
Contrat, convention, protocoleAvignon : Convention territoriale - opération de renouvellement urbain30/06/2002
Contrat, convention, protocoleAvignon : convention territoriale30/06/2002
Fiche d'expérienceMobilier de Crise par l'école d'art d'Avignon : L'expérience de l'art comme moteur d'un parcours d'insertion29/02/2000
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°566) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Croix des Oiseaux, Saint Chamand.' (Avignon., Vaucluse (84))31/12/1996