Commune Épinay-sur-Seine - Commune ou arrondissement municipal

Type de doc.	Titre	Date
Fiche territoriale	Intercommunalités et politique de la ville en Ile-de-France, tome II : monographies. Etude de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF)	31/10/2009
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU (Avenant) de Epinay-sur-Seine (2008-05-21)	20/05/2008
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU (Avenant) de Epinay-sur-Seine (2008-04-11)	10/04/2008
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU (Avenant) de Epinay-sur-Seine (2008-02-01)	31/01/2008
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU (Avenant) de Epinay-sur-Seine (2007-11-22)	21/11/2007
Contrat, convention, protocole	Contrat cadre de Plaine Commune	28/02/2007
Fiche d'expérience	Le dispositif adultes-relais, un appui aux actions éducatives de prévention spécialisée	01/11/2006
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU (Avenant) de Epinay-sur-Seine (2006-09-20)	19/09/2006
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU de Epinay-sur-Seine (2006-01-09)	08/01/2006
Etude ou recherche	Déplacements et politique de la ville : articuler les cultures professionnelles	30/09/2005
Cartographie réglementaire	Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Orgemont', Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis,(93))	11/03/2004
Fiche territoriale	Présentation du Grand Projet de Ville de Plaine Commune / Stains / La Courneuve	30/11/2000
Carte ou Chiffres clés	Carte du Grand Projet de Ville (GPV) de Plaine Commune / Stains / La Courneuve	30/11/2000
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Plaine Commune (Aubervilliers, Epinay/Seine, Pierrefitte/Seine, Saint-Denis et Villetaneuse), Stains, La Courneuve - Convention cadre	31/05/2000
x Archives x	Fiche de présentation du Grand Projet Urbain d'Epinay-sur-Seine	31/12/1998
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°650) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Source, Les Presles, Le Centre.' (Epinay-sur-Seine., Seine St Denis (93))	31/12/1996
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°651) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Orgemont.' (Epinay-sur-Seine., Seine St Denis (93))	31/12/1996

Commune : Épinay-sur-Seine

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