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France

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
RapportRythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité. Note de synthèse de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la Commission des finances du Sénat12/06/2017
Fiche d'expérienceFiche d'expérience « Accompagner vers l'emploi les femmes en situation de précarité : le chantier d'insertion Adage-hôpital Bichat »07/06/2017
Fiche d'expérienceFiche d'expérience « Rapprocher les jeunes et les entreprises : le club des jeunes talents de Plaine Commune »07/06/2017
Etude ou rechercheLes élèves sont-ils heureux ? Résultats du PISA 2015 : Le bien-être des élèves07/06/2017
Bulletin, lettre ou magazinePerception des conditions de vie : des contrastes selon les territoires de résidence. En Bref du Commissariat Général à l'Égalité des territoires (CGET) n°40, Juin 201706/06/2017
Note ou document d'orientationBlanquer : Les "Devoirs faits" confiés au service civique06/06/2017
Note ou document d'orientationKhalid Ida-Ali : « Quand on réduit les inégalités, tout le territoire en bénéficie »06/06/2017
DiscoursDiscours du ministre de la cohésion des territoires. Clôture du séminaire des préfets délégués pour l’égalité des chances et des sous-préfets Ville - Mercredi 7 juin 201706/06/2017
Actes de colloque ou de séminaire« La prise en compte des temps sociaux comme facteur de mixité sociale.. » (vidéo). Pays et quartiers d’Aquitaine, 6 juin 201705/06/2017
RapportRapport annuel sur l'état de la France 2017 du Conseil Economique Social et Environnemental01/06/2017
Bulletin, lettre ou magazineLa politique de la ville en région Occitanie. En quelques lignes… de la Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Occitanie, Numéro 5 - Avril 201701/06/2017
Rapport d'activitéPour des territoires plus solidaires. Rapport d'activités 2016 du Commissariat Général à l'Égalité des Territoires01/06/2017
Rapport d'activitéRapport annuel d'activité 2016 du Défenseur des droits01/06/2017
guideEPARECA – Développement commercial et Quartiers de la Politique de la Ville. Des repères pour agir : " optimiser son patrimoine "31/05/2017
Livre vertLivre vert, délégués du Gouvernement, relais entre État, habitants et acteurs locaux. Retour sur l'expérimentation31/05/2017
Actes de colloque ou de séminaireJournée OZP 2017. Atelier 2. L’autonomie des établissements : utopie ou réalité ?30/05/2017
Contrat, convention, protocoleConvention d'objectifs 2016-2020 entre le ministère chargé de la ville et le ministère chargé des transports29/05/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 29 mai 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : INTB1715521A28/05/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 29 mai 2017 portant nomination au cabinet du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERC1716067A28/05/2017
Note ou document d'orientationEchec scolaire : "Il faut généraliser le soutien avec les associations", par François-Afif Benthanane, Président de l'association Zup de Co25/05/2017
Actes de colloque ou de séminaireJournée OZP 2017. Atelier 1 (animé par Patrick Picard, C. Alain Savary). Le premier degré en éducation prioritaire : ce qui marche et ce qui est transférable25/05/2017
Note ou document d'orientationCe qui a changé pour l’éducation prioritaire25/05/2017
Note ou document d'orientationConséquences de la rénovation urbaine sur les parcours résidentiels de long terme des habitants des QPV23/05/2017
Texte législatif, circulaireDécret n° 2017-1076 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre des solidarités et de la santé, NOR : SSAX1714802D23/05/2017
Texte législatif, circulaireDécret n° 2017-1066 du 24 mai 2017 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, NOR : PRMX1715485D23/05/2017
Texte législatif, circulaireDécret n° 2017-1075 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERX1714895D23/05/2017
Carte ou Chiffres clésLa carte scolaire du primaire 2017 en éducation prioritaire à Boulogne, Nanterre, Toulouse23/05/2017
Texte législatif, circulaireDécret n° 2017-1080 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationale, NOR : MENX1714834D23/05/2017
Note ou document d'orientationL'Apport de la Politique de la ville à l’effort collectif de prévention et de lutte contre la radicalisation22/05/2017
Actes de colloque ou de séminaireJournée OZP 2017. L’intervention de Marc Bablet, chef du Bureau de l’éducation prioritaire à la Dgesco22/05/2017
Note ou document d'orientation1 prof pour 12 élèves ou 2 profs pour 25 élèves : qu’est-ce que ça change ?21/05/2017
Actes de colloque ou de séminaire« GUP : connaître et comprendre pour agir en tant que conseil citoyen »21/05/2017
Bulletin, lettre ou magazineLes déplacements des habitants des quartiers du Contrat de Ville. Les données du territoire d'Épures N°53, février 201721/05/2017
Note ou document d'orientationLa politique de la ville butte encore sur l’intercommunalité21/05/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 22 mai 2017 portant nomination au cabinet du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERC1714842A21/05/2017
Actes de colloque ou de séminaireJournée OZP 2017. Intervention du "grand témoin", Marie-Laure Lepetit, Inspectrice Générale de l'Éducation Nationale19/05/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 18 mai 2017 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, NOR : PRMX1716807A17/05/2017
Carte ou Chiffres clésEgalité femmes-hommes : les nouvelles données commune par commune15/05/2017
Carte ou Chiffres clésGrandes villes, le cœur des inégalités15/05/2017
Note ou document d'orientationPrésentation de l’éducation prioritaire, un texte de Didier Bargas, IG honoraire, membre du bureau de l’OZP14/05/2017
Note ou document d'orientationLes adolescents de cité ne tiennent pas les murs14/05/2017
Appel à projetAppel à projets 2017 relatif au soutien à la mobilité européenne des jeunes âgés de 16 à 25 ans résidant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)14/05/2017
Etude ou rechercheLe revenu de base : que changerait-il ? Synthèse sur l'avenir du travail de l'OCDE14/05/2017
Rapport d'activitéRapport d'activités 2016 de Citoyens & Territoires Grand Est, anciennement Carrefour des Pays Lorrains11/05/2017
Etude ou rechercheL’aide et l’action sociales en France – édition 2017. Panoramas de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)11/05/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 5 mai 2017 relatif à l'organisation de la formation conduisant au certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire », NOR : MENE1710932A10/05/2017
Note ou document d'orientationÉducation : les politiques territoriales servent-elles à quelque chose ?10/05/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 10 mai 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : AFSZ1714151A09/05/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 10 mai 2017 portant nomination d'une directrice régionale aux droits des femmes et à l'égalité, NOR : FDFA1713692A09/05/2017
Note ou document d'orientationDouze élèves par classe en éducation prioritaire ? Point de vue de Sylvain Connac, Maître de conférences en sciences de l’éducation à l’université Paul-Valéry de Montpellier09/05/2017