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France

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Dossier documentaireCités en réseaux 2012, labels de l'association Villes Internet05/02/2012
Dossier de presseDéplacement de Maurice Leroy, Ministre de la ville, chargé du Grand Paris, à Vendôme (41) pour la signature de l'avenant n°2 du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) du quartier des Rottes01/02/2012
Site internetSite du Conseil national des villes (CNV) sur ville.gouv31/01/2012
Dossier documentaireEnsemble des publications éditées par le Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)31/01/2012
Bulletin, lettre ou magazineÉtat de santé et recours aux soins des immigrés : une synthèse des travaux français. Questions d'économie de la santé (QeS) de l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES), n°172, janvier 201230/01/2012
Texte législatif, circulaireCirculaire du 30 janvier 2012 relative aux orientations pour l'emploi des crédits du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) pour 2012, NOR : IOCK1201692C29/01/2012
Carte ou Chiffres clésLe contrat d’insertion dans la vie sociale (CIVIS) : moins d’emploi à la sortie du Civis en 2009 et 2010. DARES Analyses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, n°8, janvier 201229/01/2012
Carte ou Chiffres clésL'activité des missions locales et Permanences d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) en 2009 : les premiers accueils se maintiennent à un niveau élevé. DARES Analyses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, n°7, janvier 201229/01/2012
Fiche territorialeFiches-synthèse des politiques jeunesse dans 16 régions26/01/2012
Avis du CNVAVIS DU CONSEIL NATIONAL DES VILLES SUR LA DEMOCRATIE LOCALE ET LA PARTICIPATION DES HABITANTS adopté par le Bureau du CNV du 19 Janvier 2012 dans le cadre de la saisine ministérielle du 17 juin 2010.25/01/2012
RapportLa construction d'une instance nouvelle de prévention des expulsions : la mise en place des Commissions de coordination des actions de prévention des expulsions (CCAPEX). Habitat actualité de l'Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)24/01/2012
Dossier de presseCohésion sociale : le ministre de la ville mobilise les fondations d'entreprise. Communiqué de Maurice Leroy, ministre de la ville, chargé du Grand Paris24/01/2012
Dossier de presseLogement social 2011 : une année exemplaire sur le développement de l'offre, le renforcement des aides vers les territoires tendus et la transition énergétique du parc. Dossier de presse de Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement, et M. Benoist APPARU, Secrétaire d'État en charge du logement24/01/2012
Fiche d'expérienceDes espaces ouverts à l’initiative23/01/2012
DiscoursDéclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur la rénovation urbaine et la cohésion sociale, Nîmes le 23 janvier 201222/01/2012
Fiche d'expérienceVille et habitants : pour une co-élaboration de l’action locale et un partage du pouvoir de décision19/01/2012
Carte ou Chiffres clésL'insertion professionnelle des immigrés et de leurs descendants en 2010. Infos migrations du Département des statistiques, des études et de la documentation (DSED), n°31, janvier 201219/01/2012
Actes de colloque ou de séminaireConsulter autrement, participer effectivement. Colloque organisé par le Conseil d'État à l'École nationale d'administration le vendredi 20 janvier 201219/01/2012
Avis du CNVLes évolutions des politiques de prévention de la délinquance. Synthèse et analyse de la consultation des coordonnateurs de CLSPD/CISPD approuvé au Bureau du Conseil national des villes (CNV) du 19 janvier 201218/01/2012
Carte ou Chiffres clésEnquête de victimation et climat scolaire aupriès des personnels de l'éducation nationale en Seine-Saint-Denis16/01/2012