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France

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Fiche d'expérienceWimoov. Conseiller en mobilité, un métier en construction20/07/2017
Note ou document d'orientationConférence des territoires - Les maires et présidents de communautés réclament "un véritable partenariat" avec l’État11/07/2017
Etude ou rechercheÉtude de l'ingénierie locale de la politique de la ville dans le contexte de la réforme Lamy. Etude réalisée par Sciences Po pour le CGET10/07/2017
Rapport d'activitéRapport d'activité 2016 du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET). Pour des territoires plus solidaires10/07/2017
Dossier documentaire"Portraits de territoire" 2017 de chacun des territoires intercommunaux (ainsi que de la Région IdF et de ses 8 départements) pour appréhender les enjeux pour le mouvement Hlm10/07/2017
Carte ou Chiffres clésMémo PNRU 2016 - Les chiffres10/07/2017
Texte législatif, circulaireDécret n° 2017-1151 du 10 juillet 2017 relatif aux attributions du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERX1719027D09/07/2017
Note ou document d'orientationRénovation urbaine : 74 % des habitants satisfaits de vivre dans un quartier rénové09/07/2017
Note ou document d'orientationDédoublement des CP en REP+ : 14 à Paris (mais 1 CP à 27 en REP), 30 à Lille, 13 dans le Val-de-Marne06/07/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 6 juillet 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : INTA1719744A05/07/2017
Dossier de presse« ANRU + » : 25 projets lauréats pour plus d’innovation et plus d’investissement dans les quartiers en renouvellement urbain05/07/2017
Etude ou rechercheQuatre profils contrastés de quartiers. Les 36 quartiers prioritaires de la politique de la ville à Mayotte. Insee Analyses Mayotte, n°14, juillet 201703/07/2017
Dossier documentaireProjet Mémoire « Quand on fait de la politique de la ville ». Les professionnels racontent 40 ans de politique de la Ville29/06/2017
RapportRapport 2016 du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur. Des grands nombres vers l’individuel. Juin 201729/06/2017
Bulletin, lettre ou magazineLes organisations du temps scolaire à l’école issues de la réforme de 2013 : quels effets observés ? Les dossiers de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), nº 20729/06/2017
Dossier documentaireDédoublement des CP et PDMQDC", un dossier de l’OZP autour des débat récents organisés par l’association29/06/2017
Bulletin, lettre ou magazineL'accompagnement à l'école : dispositifs et réussite des élèves. Dossier de veille de l'IFÉ n° 119, juin 201729/06/2017
Note ou document d'orientationSocial / Environnement - L'Ile-de-France marquée par une forte corrélation entre inégalités sociales et environnementales29/06/2017
Dossier de presseNPNRU : où en est-on ?29/06/2017
Note ou document d'orientationQuelle place pour la politique de la ville dans les nouvelles intercommunalités ?28/06/2017
Fiche d'expérienceDémocratie participative : le conseil citoyen de Bonneuil-sur-Marne montre la voie27/06/2017
Note ou document d'orientationBudget, collège, maternelle, cours préparatoire : les annonces de Blanquer au Sénat, le 28 juin 201727/06/2017
Texte législatif, circulaireCombattre l’isolement social pour plus de cohésion et de fraternité . Avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE), document provisoire, juin 2017, NOR : CESL1100017X27/06/2017
Actes de colloque ou de séminaireLa revitalisation du commerce dans les quartiers de la politique de la ville : dossier Villes et Territoires Languedoc-Roussillon26/06/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté du 5 juin 2014 portant nomination au Haut Conseil du dialogue social, NOR : MTRT1718429A26/06/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 27 juin 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2016 portant nomination au Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, NOR : SSAA1719296A26/06/2017
Actes de colloque ou de séminaireRencontre OZP du 21 juin 2017 sur Plus de maîtres que de classes : Le powerpoint de l’intervention de Marie Toullec-Théry (université Espé de Nantes)25/06/2017
Etude ou rechercheLes inégalités de la France d’en haut et de la France d’en bas, dans les communes de plus de 20 000 habitants22/06/2017
Rapport d'activitéLe GIE Joubert en réseau au service des territoires. Rapport d'activités 2016 – 201722/06/2017
Carte ou Chiffres clésLes collectivités locales en chiffres 201722/06/2017
Etat de la questionRessource: Comment agir localement pour prévenir et endiguer la radicalisation ?22/06/2017
Etude ou rechercheLa France bénévole en 2017 : 14e édition. Étude de Recherches & solidarités (R&S)22/06/2017
Note ou document d'orientationContribution de l’Agence Nationale de Lutte contre l’Illettrisme22/06/2017
Etude ou rechercheLa protection sociale en France et en Europe en 2015 - Résultats des comptes de la protection sociale - Édition 2017. Panoramas de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)21/06/2017
RapportL’évaluation participative du contrat de ville de l’agglomération nazairienne. Conseil de développement de la CARENE Saint-Nazaire agglomération, juin 2017, 39 p.21/06/2017
Fiche d'expérienceLe permis de conduire comme levier de retour vers l'emploi20/06/2017
Actes de colloque ou de séminaireJournée nationale 2017 de l’OZP : le dossier des Actes20/06/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 21 juin 2017 portant nomination au cabinet du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERC1718440A20/06/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 21 juin 2017 fixant le montant de l'aide pour l'organisation de la formation civique et citoyenne des engagés de service civique, NOR : MENV1713873A20/06/2017
Note ou document d'orientationLe tableau de bord de la parité en politique19/06/2017
Site internetNouveau portail pour la revitalisation des « cœurs de ville »18/06/2017
Rapport d'activitéRapport d'activité 2016 du Centre de Ressources Politique de la Ville en Essonne18/06/2017
Note ou document d'orientationLes devoirs à la maison, un révélateur des contradictions du système éducatif15/06/2017
Etude ou rechercheBaromètre 2017 de la mesure d'impact social15/06/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 31 mai 2017 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : TERL1712409A15/06/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège, NOR : MENE1717553A15/06/2017
RapportRythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité. Note de synthèse de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la Commission des finances du Sénat12/06/2017
Texte législatif, circulaireArrêté du 12 juin 2017 portant nomination d'un directeur régional délégué aux droits des femmes et à l'égalité, NOR : PRMG1716653A11/06/2017
Fiche d'expérienceFiche d'expérience « Accompagner vers l'emploi les femmes en situation de précarité : le chantier d'insertion Adage-hôpital Bichat »07/06/2017
Fiche d'expérienceFiche d'expérience « Rapprocher les jeunes et les entreprises : le club des jeunes talents de Plaine Commune »07/06/2017