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Région : Corse

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Fiche territorialeInsee Flash Corse En Corse, les quartiers de la politique de la ville concentrent moins qu’ailleurs la pauvreté30/04/2016
Fiche territorialeÉtude nationale urbaine. Fiche régionale Corse 28/01/2016
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Région : 94-Corse14/10/2015
Carte ou Chiffres clésRecueil d'indicateurs régionaux 2014 : offre de soins et état de santé. Données sociodémographiques et fiches de synthèse régionales24/08/2014
DiscoursDiscours de George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative, devant les membres du laboratoire de l'Égalité prononcé au Salon de l'éducation le vendredi 22 novembre 201321/11/2013
Carte ou Chiffres clésAtlas régionaux 2011 de la démographie médicale du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM)14/11/2011
Fiche d'expérienceProgramme d'appariement entre le College Technology de Swanmore et les sections européennes du collège Réseau ambition réussite (RAR) des Padule d'Ajaccio, Corse : bilan final d'une action innovante10/08/2011
Carte ou Chiffres clésAtlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Corse28/06/2010
Texte législatif, circulaireDécret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D30/12/2009
Note ou dossier techniqueAssiduité scolaire : procédures, missions des acteurs, dispositifs d'appui, cadre juridique. Document de l'académie de Corse07/10/2009
RapportHistoire et mémoires des immigrations en région Corse - synthèse du rapport final31/03/2008
Carte ou Chiffres clésCarte des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) de la région Corse (territoires prioritaires 2007-2009)20/06/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale d'Ajaccio14/03/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Bastia08/03/2007
Texte législatif, circulaireDécret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances 28/07/2006
Texte législatif, circulaireMise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Corse ] 30/01/2006
Note ou dossier techniqueRégion Corse : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville 31/08/2004
Contrat, convention, protocoleAjaccio : opération de renouvellement urbain - quartiers St Jean / Cannes / Salines31/10/2002
Carte ou Chiffres clésCorse : atlas régional contrats de ville 2000-200631/03/2002
Carte ou Chiffres clésCartographie régionale des contrats de ville 2000-2006 de Corse 31/08/2001
Contrat, convention, protocoleBastia : Convention d'Application Territoriale relative aux quartiers prioritaires ( Opération de Renouvellement Urbain )31/08/2001
RapportBilan évaluation du point de vue national du PIC URBAN en France - résumé30/04/2000
Note ou dossier techniqueLes programmes européens et la politique de la ville29/02/2000
Fiche territorialeProgramme d'Initiative Communautaire Urban de Bastia29/02/2000
Fiche d'expérienceL'Initiative Communautaire Urban, fiches d'expériences des sites Urban29/02/2000
Fiche territorialeFiche régionale Politique de la ville Corse31/12/1999
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°094) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Cannes, Les Salines.' (Ajaccio., Corse Du Sud (2A))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°095) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Jardins Empereur.' (Ajaccio., Corse Du Sud (2A))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°096) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Pietralba.' (Ajaccio., Corse Du Sud (2A))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°097) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Saint Jean.' (Ajaccio., Corse Du Sud (2A))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°098) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Quartiers Sud.' (Bastia., Haute Corse (2B))31/12/1996