Département Alpes Maritimes - Département

Type de doc.	Titre	Date
Dossier de presse	Investissements d'avenir : l'État soutient 93 projets innovants présentés par les 13 ÉcoCités	03/10/2011
Note ou dossier technique	Initier une démarche "Atelier santé ville" (ASV). Livret à destination des élus, des équipes communales, intercommunales et des coordinateurs d'Ateliers Santé Ville dans les Alpes Maritimes	16/06/2011
Note ou dossier technique	Les micro-lycées. Ressources d'EduSCOL	10/02/2011
Carte ou Chiffres clés	Politiques sociales locales, l’éclairage statistique. INSEE Actualités Magazine de l'Institut national de la statistique et des études économiques, n° 58, janvier 2011	03/01/2011
Dossier de presse	Internats d'excellence, onze nouveaux sites pour les élèves des quartiers populaires	09/02/2010
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D	30/12/2009
Fiche d'expérience	Lutter contre le décrochage scolaire au collège. Fiche informative sur l’action de l'académie de Nice	09/06/2009
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU de Grasse - Centre (2008-04-09)	08/04/2008
Etude ou recherche	Mobilités et trajectoires résidentielles des ménages relogés lors d'opérations de renouvellement urbain : synthèse de travaux menés entre 2004 et 2007 dans le cadre du Plan urbanisme construction architecture (PUCA) ainsi que d'appels d'offres de la Délégation interministérielle à la ville (DIV) et de la Direction régionale de l'équipement Ile-de-France (DREIF)	29/02/2008
Fiche d'expérience	Grasse : Ateliers Santé Ville 2006.	01/10/2007
Fiche d'expérience	Carros : Ateliers Santé Ville 2006.	24/09/2007
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU de Nice, Saint-André - L'Ariane (2007-05-10)	09/05/2007
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU (Avenant) de Nice - Pasteur (2006-04-12)	11/04/2006
Etude ou recherche	Les conditions d'une concertation productive dans l'action publique locale : le cas des plans de déplacements urbains.	08/05/2005
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU de Nice - Pasteur (2005-02-07)	06/02/2005
Contrat, convention, protocole	Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Nice	30/11/2001
Contrat, convention, protocole	Convention pour la mise en place d'une politique de Gestion Urbaine de Proximité sur la ville de Carros	30/11/2001
Fiche d'expérience	ANPE à Nice : Adaptation du service offert sur le quartier de l'Ariane	30/11/1999
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°020) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Saint Augustin.' (Nice., Alpes Maritimes (06))	31/12/1996
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°021) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Saint Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros.' (Nice., Alpes Maritimes (06))	31/12/1996

Département : Alpes Maritimes

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