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Département : Ardèche

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Note ou dossier techniqueLa Révision générale des politiques publiques (RGPP) en Rhône-Alpes : quelles incidences pour les acteurs de la politique de la ville ? Dossier thématique du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU) de la région Rhône-Alpes15/02/2011
Texte législatif, circulaireDécret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D30/12/2009
Fiche d'expériencePour un Habitat dense individualisé : la colline de la Lichère, Saint-Montan, 62 maisons individuelles denses renouvellent le lotissement pavillonnaire.31/05/2009
Fiche d'expérienceLa Comédie de Valence prend ses quartiers en Drôme-Ardèche. Les cahiers du Développement social urbain (DSU) du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), n°50, printemps-été 200920/03/2009
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion social de La Voulte-sur-Rhône21/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Le Teil21/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Bourg Saint-Andéol21/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale d'Aubenas13/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale d'Annonay11/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat de ville d'Aubenas - Convention cadre31/10/2000
Contrat, convention, protocoleContrat de ville d'Annonay - Convention cadre30/09/2000
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°025) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Zodiaque.' (Annonay., Ardèche (07))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°026) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Les Oliviers.' (Aubenas., Ardèche (07))31/12/1996