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Département : Haute Garonne

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Bulletin, lettre ou magazineEUROPAN 11 : oser transformer la ville. Premier plan, journal d'informations du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), nº 25, janvier-mars 201228/03/2012
Fiche d'expérienceProjets urbains intégrés (PUI) de la communauté urbaine du grand Toulouse (EUKN)22/09/2011
Fiche d'expérienceFonds d’expérimentation pour la Jeunesse CAHIER THEMATIQUE «EXPERIMENTATIONS RELATIVES A LA PREVENTION ET LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE »28/02/2011
Actes de colloque ou de séminairePortail des FRARU : Forums régionaux d'échanges des acteurs de la rénovation urbaine de l'ANRU (Agence nationale pour la rénovation urbaine). Une transformation durable des quartiers.31/07/2009
RapportLa gestion urbaine de proximité dans les projets de rénovation urbaine, rapport d'étude de FORS-Recherche sociale pour l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), mars 200928/02/2009
Charte, accordsCharte départementale de lutte contre le décrochage scolaire de l'inspection académique de Haute-Garonne24/11/2008
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Sainte-Livrade - CAFI (2008-01-11)10/01/2008
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Toulouse - Bagatelle, Faourette (2007-03-06)05/03/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Toulouse - Empalot (2007-03-06)05/03/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Toulouse - Reynerie Bellefontaine (2007-03-06)05/03/2007
Etude ou rechercheAgir contre les discriminations dans les zones urbaines sensibles : l'apport des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (2001-2006)06/09/2006
Texte législatif, circulaireArrêté du 17 mars 2006 portant modification de l'arrêté du 31 mars 2005 relatif à la population située en zone franche urbaine 25/03/2006
Actes de colloque ou de séminairePlans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail. Séminaire du 26 novembre 2004 : échanger les pratiques31/08/2005
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Toulouse - Bagatelle, Faourette (2005-02-10)09/02/2005
Etude ou rechercheMémoire coloniale, mémoire de l'immigration, mémoire urbaine31/12/2004
Fiche d'expérienceLa veille éducative à Ramonville28/06/2004
Etude ou rechercheRôles et échanges des savoirs dans la formation des groupes juvéniles urbains31/05/2004
Fiche d'expérienceLes Coursives d'Empalot30/04/2004
Cartographie réglementaireCartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'La Reynerie, Bellefontaine, Faourette, Bagatelle, Bordelongue' Toulouse (Haute-Garonne, (31))11/03/2004
Fiche d'expérienceLe grand projet de ville de Toulouse29/02/2004