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Département : Territoire de Belfort

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Carte ou Chiffres clésLes disparités sociales, un enjeu pour l'aménagement des territoires. L'essentiel de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Franche-Comté (INSEE Franche-Comté), n°136, décembre 201113/12/2011
Fiche d'expérienceLa mission autonomie du CCAS LE PROGRAMME HABITAT SENIOR. DÉCEMBRE 200930/11/2009
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Belfort - Les Résidences (2008-09-23)22/09/2008
Fiche d'expérienceBelfort : Ateliers Santé Ville 2006.24/09/2007
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Belfort - Les Résidences (2007-01-25)24/01/2007
Note ou dossier techniqueRépertoire des observatoires locaux de la politique de la ville31/10/2005
Contrat, convention, protocoleConvention territoriale du contrat de ville de Belfort / Montbéliard - Grand Projet de Ville (GPV) 31/10/2001
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de Belfort-Offemont - Convention cadre31/12/2000
Fiche d'expérienceCatalogue de projets - programme FSE - DIV 1996-200030/11/2000
Fiche territorialePrésentation du Grand Projet de Ville de Belfort / Montbéliard30/11/2000
Carte ou Chiffres clésCarte du Grand Projet de Ville (GPV) de Belfort / Montbéliard (vue d'ensemble)30/11/2000
Carte ou Chiffres clésCarte du Grand Projet de Ville (GPV) de Belfort / Montbéliard (détails)30/11/2000
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°591) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Glacis.' (Belfort., Territoire de Belfort (90))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°592) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Résidences.' (Belfort., Territoire de Belfort (90))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie réglementaire (n°593) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Arsot.' (Offemont., Territoire de Belfort (90))31/12/1996
Cartographie réglementaireCartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les Résidences' (Belfort, Territoire-de-Belfort (90))13/11/1996