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Région : Franche-Comté

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Fiche territorialeFiches-synthèse des politiques jeunesse dans 16 régions26/01/2012
Fiche d'expérienceM'aime pas mal20/12/2011
Carte ou Chiffres clésLes disparités sociales, un enjeu pour l'aménagement des territoires. L'essentiel de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Franche-Comté (INSEE Franche-Comté), n°136, décembre 201113/12/2011
Etat de la questionL'immigration en Franche-Comté. Dossier de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)12/12/2011
Carte ou Chiffres clésAtlas régionaux 2011 de la démographie médicale du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM)14/11/2011
Fiche d'expérienceAmélioration de l'efficacité énergétique dans les logements sociaux en Franche-Comté. Fiche d'expérience du projet soutenu par le Fonds européen de développement régional (FEDER)21/06/2011
Note ou dossier techniqueProgramme d'expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains" du Plan urbanisme construction architecture (PUCA). Cahier n°3 - Atelier du Kremlin-Bicêtre, juin 201121/06/2011
RapportRapport d'activités 2010 de Trajectoire ressources, Centre de ressources politique de la ville (CPRV) Bourgogne - Franche-Comté08/06/2011
RapportL'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles. Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la Délégation à la prospective, n° 352, tome I (2010-2011), 10 mars 201109/03/2011
RapportL'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles. Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la Délégation à la prospective, n° 352, tome II (2010-2011), 10 mars 201109/03/2011
Carte ou Chiffres clésPolitiques sociales locales, l’éclairage statistique. INSEE Actualités Magazine de l'Institut national de la statistique et des études économiques, n° 58, janvier 201103/01/2011
Note ou document d'orientationProgramme d’expérimentation "Qualité et sûreté des espaces urbains". Dossier de Premier plan, le journal d'information du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), n° 22, septembre-décembre 201031/08/2010
Actes de colloque ou de séminaireDes quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité. Actes de la rencontre des acteurs de la ville du 2 juillet 2010 organisée par le Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)01/07/2010
Carte ou Chiffres clésAtlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Franche-comté28/06/2010
Carte ou Chiffres clésLa France et ses régions. INSEE Références de l'Institut national de la statistique et des études économiques, édition 201031/05/2010
Carte ou Chiffres clésFiches thématiques : la France et ses régions. INSEE Références de l'Institut national de la statistique et des études économiques, édition 201031/05/2010
Carte ou Chiffres clésAtlas régionaux de démographie médicale du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM)12/04/2010
Fiche d'expérienceLa mission autonomie du CCAS LE PROGRAMME HABITAT SENIOR. DÉCEMBRE 200930/11/2009
Carte ou Chiffres clésChiffres clés 2008 de l'activité de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) pour chacune des régions de France métropolitaine et d'Outre-mer31/05/2009
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Belfort - Les Résidences (2008-09-23)22/09/2008