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Région : Normandie

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Fiche territorialeEnquête de suivi des Cordées de la réussite 2016 Normandie28/02/2017
Dossier de presseLa liste des dix territoires « zéro chômeur de longue durée » est arrêtée20/11/2016
Texte législatif, circulaireDécret n° 2016-1484 du 2 novembre 2016 inscrivant l'opération d'aménagement de Grigny parmi les opérations d'intérêt national mentionnées à l'article R. 102-3 du code de l'urbanisme, NOR : LHAL1615453D01/11/2016
Texte législatif, circulaireDécret n° 2016-1439 du 26 octobre 2016 déclarant d'intérêt national l'opération de requalification de copropriétés dégradées du quartier dit « Grigny 2 » à Grigny, NOR : LHAL1621598D25/10/2016
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 014-Calvados08/08/2016
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 027-Eure08/08/2016
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 050-Manche08/08/2016
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 061-Orne08/08/2016
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 076-Seine-Maritime08/08/2016
Note ou document d'orientationLes onze délégués du gouvernement sont installés pour un an dans leur quartier26/06/2016
Fiche d'expérienceLe lien avec les parents en éducation prioritaire : innovations dans l’académie de Rouen, en maternelle moins de 3 ans (classe ouverte), au collège (espace parents connecté, parcours parentalité)28/04/2016
Fiche territorialeProgramme Adultes-relais (AR) Département du Calvados(14) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeProgramme Adultes-relais (AR) Département de l'Eure(27) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeProgramme Adultes-relais (AR) Département de la Manche(50) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeProgramme Adultes-relais (AR) Département de l'Orne(61) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeProgramme Adultes-relais (AR) Département de la Seine-Maritime(76) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeProgramme de réussite éducative (PRE) Département du Calvados(14) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeProgramme de réussite éducative (PRE) Département de l'Eure(27) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeProgramme de réussite éducative (PRE) Département de la Manche(50) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeProgramme de réussite éducative (PRE) Département de l'Orne(61) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeProgramme de réussite éducative (PRE) Département de la Seine-Maritime(76) Enquête de suivi 201531/01/2016
Fiche territorialeÉtude nationale urbaine. Fiche régionale Basse-Normandie28/01/2016
Fiche territorialeÉtude nationale urbaine. Fiche régionale Haute-Normandie 28/01/2016
Contrat, convention, protocoleContrat de Ville de cohésion sociale et urbaine 2014-2020 Ville de Grigny et Viry-Chatillon Territoire les Lacs de l'Essonne14/12/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville Seine-Eure Document stratégique03/11/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de la Communauté de Communes du Pays de Honfleur 2015-202002/11/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 014-Calvados29/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 027-Eure29/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 050-Manche29/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 061-Orne29/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 076-Seine-Maritime29/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Région : 23-Haute-Normandie14/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Région : 25-Basse-Normandie14/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 014-Calvados14/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 027-Eure14/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 050-Manche14/10/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 076-Seine-Maritime14/10/2015
Contrat, convention, protocoleLe contrat de ville du territoire de Caen la mer12/10/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de Ville des communes d'Avranches et de Saint-Martin-des-Champs08/10/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de l'Agglomération Cherbourgeoise 2015-202007/10/2015
Contrat, convention, protocoleLe contrat de Ville 2015-2020 : un projet pour renforcer la cohésion sociale et urbaine de la Métropole Rouen Normandie04/10/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de Ville Saint-Lô / Saint-Lô Agglo Quartiers du Val Saint-Jean & de la Dollée27/09/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville 2015-2020 Lintercom Lisieux Pays d'Auge Normandie24/09/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise Contrat cadre22/09/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de Coutances Quartier de Claires Fontaines16/09/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de Barentin 2015-202014/09/2015
Contrat, convention, protocoleEtampes Contrat de ville 2015-202013/09/2015
Dossier de presseSylvia Pinel et Patrick Kanner impulsent une deuxième Opération d’intérêt national de requalification des copropriétés dégradées à Grigny 2 en Essonne (91)02/09/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville 2015-2020 Communauté de communes Drôme-Sud-Provence & Commune de Pierrelatte22/07/2015
Contrat, convention, protocoleLe contrat de Ville de l'Agglomération Havraise 2015-2020 Un nouvel outil au service de l’égalité entre les hommes et entre les territoires19/07/2015