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Département : Aisne

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
RapportÉvaluation de la qualité urbaine de dix projets de rénovation urbaine16/05/2011
Fiche d'expérienceParcours Emploi Coopératif Intercités (PECI) et Ateliers TIC dans les Cités31/01/2010
Texte législatif, circulaireDécret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D30/12/2009
Fiche d'expérienceLobaly, des jeunes mobilisent tout un quartier pour une coopération France-Afrique - 02. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)29/11/2009
Actes de colloque ou de séminaireMonter un projet dans le cadre de la politique de la ville : compte-rendu de la journée d'information HorsLesMurs du 9 décembre 200807/12/2008
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU (Avenant) de Saint Quentin - Vermandois (2008-11-04)03/11/2008
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Saint Quentin - Vermandois (2008-04-25)24/04/2008
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Château-Thierry08/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Chauny08/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Hirson08/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion social de Laon08/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Saint-Quentin08/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale du Soissonnais08/02/2007
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Tergnier08/02/2007
Etude ou rechercheAgir contre les discriminations dans les zones urbaines sensibles : l'apport des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (2001-2006)06/09/2006
Cartographie réglementaireCartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Presles, Chevreux' Soissons (Aisne, (02))11/03/2004
Etat de la questionQuestion écrite n°26731 : zones franches urbaines extension, perspectives08/03/2004
Etat de la questionQuestion orale sans débats n°548 : Zones franches urbaines, délimitations Soissons31/12/2003
Contrat, convention, protocoleSaint-Quentin : Convention de Gestion Urbaine de Proximité30/09/2003
Contrat, convention, protocoleSoissons : protocole d'accord sur la gestion urbaine de proximité. Aides de l'Etat au titre de qualité de service30/04/2003