Département Haute Marne - Département - SIG Politique de la Ville

Type de doc.	Titre	Date
Dossier de presse	Internats d'excellence, onze nouveaux sites pour les élèves des quartiers populaires	09/02/2010
Texte législatif, circulaire	Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D	30/12/2009
Rapport	La gestion urbaine de proximité dans les projets de rénovation urbaine, rapport d'étude de FORS-Recherche sociale pour l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), mars 2009	28/02/2009
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU de Chaumont - La Rochotte (2009-01-09)	08/01/2009
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU (Avenant) de Saint-Dizier - Vert-Bois (2008-11-20)	19/11/2008
Contrat, convention, protocole	Contrat urbain de cohésion sociale de Chaumont	15/03/2007
Dossier documentaire	L'ANRU, un an après : plus de candidatures que prévues	24/09/2005
Contrat, convention, protocole	Convention ANRU de Saint-Dizier - Vert-Bois (2004-11-26)	25/11/2004
Rapport	Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux	31/10/2003
Fiche territoriale	Présentation du Grand Projet de Ville de Saint-Dizier	30/11/2000
Carte ou Chiffres clés	Carte du Grand Projet de Ville (GPV) de Saint-Dizier	30/11/2000
Fiche territoriale	Fiche Contrat de ville de Saint Dizier	31/12/1999
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Chaumont - Convention cadre	31/12/1999
Contrat, convention, protocole	Contrat de ville de Saint Dizier - Convention Cadre	30/09/1999
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°274) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Grand Lachat.' (Saint-Dizier., Haute Marne (52))	31/12/1996
Cartographie réglementaire	Cartographie réglementaire (n°275) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Vert Bois.' (Saint-Dizier., Haute Marne (52))	31/12/1996
Cartographie réglementaire	Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Le Vert Bois, Le Grand Lachat', Saint-Dizier (Haute-Marne, (52))	13/11/1996

Département : Haute Marne

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