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Département : Martinique

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Note ou document d'orientationAvis n°111 (2011-2012) de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi de finances pour 2012 : outre-mer16/11/2011
Note ou dossier techniqueHabitat informel et lutte contre l'habitat indigne en outre-mer. Étude de l'Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)29/06/2011
Actes de colloque ou de séminaireSynthèse de la formation action sur la réussite éducative organisée par Ville Caraïbe, le 21 juin 201120/06/2011
Actes de colloque ou de séminaireSynthèse de la formation action sur la Gestion urbaine de proximité (GUP) des quartiers prioritaires organisée par Ville Caraïbe, le 20 juin 201119/06/2011
RapportRapport d'activités 2010 de Ville Caraïbe, Centre de ressource politique de la ville (CRPV) de Martinique16/05/2011
Note ou document d'orientationLutte contre le décrochage scolaire. Note de M. André SIGANOS, recteur de l'Académie de la Martinique, 10 février 201109/02/2011
RapportÉtude sur le décrochage scolaire en Martinique. Rapport de l'Association de gestion de l'environnement de la formation de la Martinique31/01/2011
Carte ou Chiffres clésPolitiques sociales locales, l’éclairage statistique. INSEE Actualités Magazine de l'Institut national de la statistique et des études économiques, n° 58, janvier 201103/01/2011
Carte ou Chiffres clésAtlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Martinique28/06/2010
Texte législatif, circulaireOrdonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les Départements d’outre-mer (DOM), à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion, NOR : IOCX1013964R24/06/2010
Texte législatif, circulaireRapport au Président de la République relatif à l’ordonnance no 2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les Départements d’outre-mer (DOM), à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon de la loi no 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion, NOR : IOCX1013964P24/06/2010
Note ou dossier techniqueGuide de présentation des dispositifs d’accompagnement à la Réussite éducative "partagée" élaboré par Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique, en partenariat avec l'Académie de la Martinique, année 2010/201123/06/2010
Fiche d'expérienceTrace ta route31/12/2009
Texte législatif, circulaireDécret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D30/12/2009
Actes de colloque ou de séminairePortail des FRARU : Forums régionaux d'échanges des acteurs de la rénovation urbaine de l'ANRU (Agence nationale pour la rénovation urbaine). Une transformation durable des quartiers.31/07/2009
Note ou document d'orientationEvaluer la politique de la ville ? L’exemple des contrats de ville du Lamentin (Martinique)25/09/2008
Contrat, convention, protocoleContrat urbain de cohésion sociale de Fort-de-France01/04/2007
Texte législatif, circulaireCirculaire du 22 mars 2006 relative à la répartition de la quote-part DSU/DSR de la dotation d'aménagement des communes et circonscriptions territoriales d'outre-mer 21/03/2006
Contrat, convention, protocoleConvention ANRU de Fort-de-France (2005-11-21)20/11/2005
Fiche territorialePrésentation du Grand Projet de Ville de Fort-de-France30/11/2000