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Région : Martinique

Liste des documents disponibles pour ce territoire

Type de doc. Titre Date
Fiche territorialeEnquête de suivi des Cordées de la réussite 2016 Martinique28/02/2017
Appel à projetAppel à projets Contrat de ville de Fort-de-France (Martinique) – 201731/01/2017
Appel à projetAppel à projets Contrat de ville de Sainte-Marie (Martinique) – 201731/01/2017
Appel à projetAppel à projets Contrat de ville du Robert (Martinique) – 201722/01/2017
Appel à projetAppel à projets Contrat de ville du Lamentin (Martinique) – 201711/01/2017
Note ou document d'orientationLe renouvellement urbain, une priorité du Gouvernement pour les quartiers ultramarins27/09/2016
Appel à projetAppel à projets 2016 – Contrat de ville Fort de France01/03/2016
Fiche territorialeÉtude nationale urbaine. Fiche régionale Martinique 28/01/2016
Appel à projetAppel à projets Contrat de ville du Lamentin (Martinique) – 201607/01/2016
Appel à projetAppel à projets Contrat de ville du Robert (Martinique) – 201616/12/2015
Texte législatif, circulaireProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1578 du 3 décembre 2015 portant suppression du contrat d'accès à l'emploi et du contrat d'insertion par l'activité, et extension et adaptation du contrat initiative-emploi à la Guadeloupe, à la Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon02/12/2015
Fiche d'expérienceComité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté CESC 2i (inter-degré intra réseau) au collège Dillon 2 de Fort-de-France (972)11/11/2015
Fiche d'expérienceClasse Inclusive d'Échanges Linguistiques (CIEL) du collège Dillon 2 de Fort-de-France (972)04/11/2015
Fiche territorialeEnquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Région : 97-Martinique14/10/2015
Actes de colloque ou de séminaireRevitalisation économique des centres urbains et marketing territorial – Restitution d'atelier06/10/2015
Note ou document d'orientationGeorge Pau-Langevin insuffle la réussite éducative dans le plan Jeunesse Outre-Mer07/09/2015
Dossier de pressePlan Jeunesse Outre-mer : un défi pour aujourd’hui, un pari pour l'avenir02/09/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de Sainte Marie 2015-202007/07/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville du Robert 2015-202029/06/2015
Contrat, convention, protocoleContrat de ville de Fort-de-France 2015-202016/06/2015
Texte législatif, circulaireDécret n° 2015-488 du 29 avril 2015 relatif à la revalorisation du montant majoré du complément familial servi dans les départements d'outre-mer, NOR : AFSS1508735D28/04/2015
Dossier de presseSignature du Plan logement Outre-mer25/03/2015
Texte législatif, circulaireDécret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, NOR : VJSV1431031D29/12/2014
Texte législatif, circulaireDécret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française, NOR : VJSV1422825D21/12/2014
Appel à projetAppel à projets IEJ (initiative pour l’emploi des jeunes) de la Martinique15/12/2014
Carte ou Chiffres clésRecueil d'indicateurs régionaux 2014 : offre de soins et état de santé. Données sociodémographiques et fiches de synthèse régionales24/08/2014
Carte ou Chiffres clésLes prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la métropole de 2003 à 2013. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 148, juillet 201417/07/2014
Rapport d'activitéRapport d'activités 2013 de Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique15/07/2014
RapportLa santé dans les Outre-Mer, une responsabilité de la République. Rapport public thématique de la Cour des Comptes, juin 201411/06/2014
Texte législatif, circulaireInstruction relative au traitement de l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer30/03/2014
RapportOutre-Mer. Annexe nº 19 du rapport nº 156 (2013-2014) fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 201420/11/2013
RapportL’article 349 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne : Contribution à l’application du cadre dérogatoire au service d’un projet global de développement des régions ultrapériphériques Rapport au Premier ministre, monsieur Jean-Marc AYRAULT23/05/2013
Texte législatif, circulaireCirculaire C no 2013-02 du 4 mars 2013 relative aux priorités d’intervention et programmation des crédits d’aide à l’amélioration de l’habitat privé pour les territoires d’outre-mer – Délibérations du conseil d’administration du 5 décembre 2012 NOR : ETLL1307401C (Texte non paru au Journal officiel)03/03/2013
Texte législatif, circulaireDécrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES OUTRE-MER Arrêté du 18 février 2013 fixant le barème de l’aide financière prévue aux articles 1er, 2, 3 et 6 de la loi no 2011-725 du 23 juin 2011 NOR : OMEO1303953A17/02/2013
Note ou dossier techniqueTABLE RONDE SUR LA POLITIQUE DE LA VILLE EN OUTRE-MER Lundi 14 Janvier 2013. Dossier participant13/01/2013
RapportLa politique de la ville dans les départements d’outre-mer31/10/2012
Rapport d'activitéRapport d'activités 2011 de Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique12/06/2012
Fiche d'expérienceAnalyse des pratiques des professionnels du Programme de réussite éducative (PRE) : pour une culture commune des pratiques du PRE31/01/2012
RapportRénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM31/12/2011
Note ou document d'orientationAvis n°111 (2011-2012) de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi de finances pour 2012 : outre-mer16/11/2011
Carte ou Chiffres clésAtlas régionaux 2011 de la démographie médicale du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM)14/11/2011
Note ou dossier techniqueHabitat informel et lutte contre l'habitat indigne en outre-mer. Étude de l'Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)29/06/2011
Texte législatif, circulaireJORF n°0147 du 26 juin 2011   Texte n°1     LOI LOI n° 2011-725 du 23 juin 2011 portant dispositions particulières relatives aux quartiers d’habitat informel et à la lutte contre l’habitat indigne dans les départements et régions d’outre-mer (1)   NOR: OMEX1104599L25/06/2011
Actes de colloque ou de séminaireSynthèse de la formation action sur la réussite éducative organisée par Ville Caraïbe, le 21 juin 201120/06/2011
Actes de colloque ou de séminaireSynthèse de la formation action sur la Gestion urbaine de proximité (GUP) des quartiers prioritaires organisée par Ville Caraïbe, le 20 juin 201119/06/2011
Rapport d'activitéRapport d'activités 2010 de Ville Caraïbe, Centre de ressource politique de la ville (CRPV) de Martinique16/05/2011
Note ou document d'orientationLutte contre le décrochage scolaire. Note de M. André SIGANOS, recteur de l'Académie de la Martinique, 10 février 201109/02/2011
RapportÉtude sur le décrochage scolaire en Martinique. Rapport de l'Association de gestion de l'environnement de la formation de la Martinique31/01/2011
Carte ou Chiffres clésL'emploi dans les Département d'outre-mer (DOM) entre 1997 et 2007 : une croissance marquée par les dispositifs d’exonération spécifiques. DARES Analyses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, n° 7, janvier 201125/01/2011
Carte ou Chiffres clésPolitiques sociales locales, l’éclairage statistique. INSEE Actualités Magazine de l'Institut national de la statistique et des études économiques, n° 58, janvier 201103/01/2011